Cette publication de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a été réalisée sous la direction d’Alejandro Roca Campaña (directeur principal, Département de la propriété intellectuelle au service des innovateurs, Secteur des écosystèmes de propriété intellectuelle et d’innovation), d’Olga Spasic (ancienne cheffe, Section du transfert de la technologie, Département de la propriété intellectuelle au service des innovateurs, Secteur des écosystèmes de propriété intellectuelle et d’innovation) et de Mattias Karlsson Dinnetz (administrateur principal de programme, Section du transfert de technologie, Département de la propriété intellectuelle au service des innovateurs, Secteur des écosystèmes de propriété intellectuelle et d’innovation).
Le guide a été développé par LF Life Sciences LLC, sous la conduite de sa fondatrice et directrice, Lila Feisee, avec l’assistance de Frederick Reinhart, Université du Massachusetts, Amherst, d’Angela Kujak, JD, directrice principale des contrats, UCLA, Los Angeles, d’Emily Loughran et de Lin Sun Hoffman.
Le guide a été révisé par Donna O. Perdue, PhD, titulaire d’un doctorat en droit, dePerdue IP Law APC, par Claudia Seitz, professeure et docteure en droit, Université privée de la principauté du Liechtenstein; et par Anindya Sircar, professeur titulaire d’une chaire en droits de la propriété intellectuelle, Université de droit NALSAR.
Les collègues de l’OMPI dont les noms suivent ont apporté à ce guide une contribution majeure et un éclairage précieux : Tomolo Miyamoto (Section du droit des brevets et des traités), Ryan Shaughnessy (Section du droit des brevets et des traités), Mattias Karlsson Dinnetz (Section du transfert de technologie), Shakeel Thomas Bhatti (Division des savoirs traditionnels) et Olga Kusanova (Section du transfert de technologie).
Ce guide vient en complément des Outils de concession de licences concernant les ressources génétiques et leurs données, élaborés par Mattias Karlsson Dinnetz, Olga Spasic, Shakeel Thomas Bhatti et Guillermo Roura Pérez (Université nationale autonome du Mexique).
Nous remercions également Charlotte Beauchamp (cheffe, Section de l’édition et de la publication, OMPI) pour son soutien et ses conseils inestimables et Vanessa Harwood pour sa révision rédactionnelle ainsi que l’équipe de l’OMPI chargée de l’édition de ce guide.