Sport et propriété intellectuelle

Du football au tennis en passant par le patinage sur glace, dans tous les domaines du sport, des inventeurs et des créateurs travaillent en coulisse pour repousser les limites de la performance, offrir une meilleure expérience au public et permettre à chacun de suivre les manifestations sportives depuis son domicile.

Les droits de propriété intellectuelle et la protection juridique qu’ils confèrent constituent le fondement de transactions commerciales importantes qui permettent de garantir la valeur économique du sport et font progresser l’industrie.  Grâce à la croissance constante qu’enregistre le secteur, les organisations sportives peuvent financer des manifestations de haut niveau et promouvoir le développement du sport à travers le monde.  L’industrie du sport joue également un rôle dans l’économie mondiale en créant des emplois et en permettant le développement d’infrastructures publiques.

chaussure de sport moderne regroupant plusieurs types d’innovation
(Photo: David Peperkamp/GettyImages)

Divers droits de propriété intellectuelle peuvent protéger une chaussure de sport :

  • les brevets protegen la tecnología utilizada para concebir la zapatilla
  • les dessins et modèles protègent l’apparence de la chaussure
  • les marques permettent de distinguer la chaussure de produits semblables et protègent la “renommée” de la chaussure (et de l’entreprise qui la fabrique)
  • le droit d’auteur protège toutes les œuvres et créations audiovisuelles utilisées pour faire connaître la chaussure

Guide de référence : soutenir le sport et son développement grâce aux droits de propriété intellectuelle

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Propriété intellectuelle et sport

Le sport offre un bon exemple de la propriété intellectuelle à l’œuvre. Les brevets encouragent les progrès technologiques qui permettent de concevoir de meilleurs équipements sportifs. Les marques et les dessins et modèles permettent de donner aux événements, aux équipes et à leurs équipements une identité propre. Les droits connexes au droit d’auteur génèrent les revenus nécessaires pour que les radiodiffuseurs puissent investir dans la retransmission des manifestations sportives à travers le monde, ce qui est une entreprise coûteuse. Les droits de propriété intellectuelle constituent le fondement des contrats de licence et d’exploitation de produits dérivés qui génèrent les revenus nécessaires au développement de l’industrie du sport.

image schématique d’une demande de brevet pour un tapis de sport intelligent, exemple de technologie innovante dans le domaine du sport protégée par des droits de propriété intellectuelle
(Photo: WO2019071226)

Sport et brevets

De la chaussure de sport au maillot de bain en passant par la raquette de tennis et le ballon de football, les spécialistes de la technologie du sport mettent en œuvre leur ingéniosité, leur créativité et leur expertise pour développer des équipements meilleurs et plus sûrs dans la quête de l’excellence sportive.

ballon de football de la marque Adidas, illustration de l’utilisation des marques dans le sport
(Photo: DDurrich/Getty Images)

Sport et marques

Les marques sont essentielles pour créer de la valeur commerciale et le secteur du sport n’y fait pas exception. Les marques connues, qui fidélisent les clients et se vendent au prix fort, constituent un précieux atout qui gonfle le chiffre d’affaires et stimule la croissance des entreprises.

deux modèles de vélos différents, illustration du fait qu’un dessin innovant peut améliorer les équipements sportifs
(Photo: vladwel/Getty Images)

Sport et dessins et modèles

L’influence des dessins et modèles sur le monde du sport est considérable. Lorsque l’image et l’esthétique sont en jeu, le dessin ou modèle l’est aussi, et lorsque de nouveaux matériaux voient le jour, l’esthétique ou le dessin ou modèle suivent rapidement.

homme suivant une retransmission en direct d’une manifestation sportive, symbole de l’utilisation du droit d’auteur dans le sport
(Photo: grinvalds/Getty Images)

Droit d’auteur et droits de radiodiffusion dans le sport

Le droit d’auteur et les droits connexes, en particulier ceux qui concernent les organismes de radiodiffusion, sont le fondement du rapport entre le sport et la télévision ou les autres médias.

exemple d’entreprise parrainant une manifestation sportive
(Photo: Joeydanuphol/iStock Editorial/Getty Images Plus)

Preneurs de licence et parrainages dans le sport

En acquérant des droits de propriété intellectuelle et en les utilisant de manière stratégique, les organisations sportives et les autres titulaires de droits peuvent protéger et accroître leur potentiel de génération de revenus.

homme d’affaires donnant un carton rouge, représentation conceptuelle de l’arbitrage en matière de propriété intellectuelle dans le sport
(Photo: BrianAJackson/Getty Images Plus)

Propriété intellectuelle et règlement des litiges dans le sport

Quels types de litiges en matière de propriété intellectuelle sont courants dans le domaine du sport, et comment les résoudre.

Exemples d’utilisation de la propriété intellectuelle dans le sport

Vous trouverez d’autres exemples de la façon dont la propriété intellectuelle stimule le secteur du sport dans les articles du Magazine de l’OMPI ci-après.

sportif paralympique courant avec des prothèses, symbole de l’innovation qui améliore l’accès au sport pour tous
(Photo: Courtesy of Ottobock)

Les nouvelles technologies en matière de prothèses révolutionnent le handisport

Quelque 4400 athlètes en situation de handicap ont rivalisé pour décrocher l’or pendant les Jeux paralympiques de Tokyo 2020. Les prothèses de sport protégées par des droits de propriété intellectuelle ont été l’un des principaux dispositifs utilisés pour atteindre leurs objectifs.

inventeur souriant dans son atelier
(Photo: Courtesy of Rory Cooper)

L’athlète paralympique Rory Cooper encourage l’innovation au profit des personnes en situation de handicap

Athlète paralympique, inventeur en série, vétéran de l’armée, ingénieur et marathonien, Rory Cooper évoque ses travaux révolutionnaires et le rôle crucial de la propriété intellectuelle dans leur mise sur le marché.

sportive allumant la torche olympique
(Photo: CNOSF/KMSP)

À la rencontre du concepteur de la flamme des Jeux olympiques de Tokyo 2020

Véritable symbole des Jeux, la flamme olympique transmet un message d’espoir et de paix. Le relais de la flamme olympique, en revanche, est une invention moderne qui a vu le jour à l’occasion des Jeux olympiques d’été de Berlin en 1936.

entrepreneure kényane montrant deux chaussures de sport produites par son entreprise
(Photo: Courtesy of Enda)

Enda : première chaussure de course fabriquée au Kenya

L’entrepreneure kényane Navalayo Osembo-Ombati a quitté un emploi à l’Organisation des Nations Unies, à New York, pour fonder une entreprise de fabrication de chaussures de course au Kenya, réalisant ainsi son rêve de tirer parti du riche patrimoine sportif de ce pays.