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Boîte à outils de l'OMPI relative aux bonnes pratiques à l'intention des organismes de gestion collective (Boîte à outils)
Une passerelle entre titulaires de droits et utilisateurs
La Boîte à outils de l'OMPI relative aux bonnes pratiques à l'intention des organismes de gestion collective est un recueil de textes de lois, de règlements et de codes de conduite applicables à la gestion collective dans le monde entier. Les États membres et autres parties prenantes peuvent se référer aux différentes parties de ce document pour définir une stratégie adaptée à leur situation particulière. Note - La Boîte à outils n'est pas un document à vocation normative. La première édition est parue en 2018. La version actuelle, publiée en janvier 2025, tient compte des informations reçues des États membres de l'OMPI et autres parties prenantes tout au long du processus de consultation mené en 2024.
Année de publication: 2025
Les contrats dans le secteur de l'édition
Guide à l'intention des auteurs et des éditeurs
Les contrats dans le secteur de l'édition : Un guide à l'intention des auteurs et des éditeurs, visant à fournir des informations sur les aspects liés au droit d'auteur et les options contractuelles dans le secteur de l'édition. Grâce à une approche équilibrée tenant compte les intérêts des auteurs et des éditeurs, la publication offre des conseils pour acquérir les connaissances et les compétences de base nécessaires à la conclusion d'accords fructueux en matière d'édition, de coédition et de licence. Elle s'adresse à un public d'auteurs, d'artistes plasticiens, de traducteurs et d'éditeurs, en particulier dans les pays en développement.
Année de publication: 2024