L’OMPI adopte une politique de libre accès à ses publications

Genève, 16 novembre 2016
PR/2016/801

L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle a annoncé aujourd’hui sa politique de libre accès, qui a pour objet de favoriser l’accès le plus large possible à ses publications, dans le cadre de son action pour promouvoir le partage et la diffusion du savoir.

Organisme mondial de référence sur les questions touchant à la propriété intellectuelle, l’OMPI est dépositaire de vastes collections d’ouvrages, parmi lesquels figurent des études, des rapports, ainsi que des manuels et autres ouvrages didactiques.  Cette politique de libre accès permettra aux responsables politiques, mais aussi aux chercheurs, aux spécialistes en tous genres et à quiconque d’accéder facilement à ces ouvrages, de les utiliser et de s’en inspirer.

“Les publications de l’OMPI renferment une mine d’informations”, a déclaré le Directeur général de l’OMPI, Francis Gurry.  “Cette politique de libre accès est un acte concret qui témoigne de notre volonté d’améliorer sans cesse l’accès de tous à cette masse de connaissances.”

Pour mettre en œuvre sa politique de libre accès, l’OMPI s’appuiera sur les licences Creative Commons pour les organisations intergouvernementales (CC IGO) qu’elle a créées avec différentes organisations internationales, en 2013.  Il s’agit d’un ensemble d’outils et d’accords types sur le droit d’auteur qui sont largement utilisés pour faciliter l’accès aux contenus créatifs et leur utilisation.

Désormais, les ouvrages publiés par l’OMPI et dont elle détient l’ensemble des droits, de même que divers ouvrages existants, seront en accès libre aux termes de la licence CC-BY 3.0 IGO ou d’une autre des licences de la série Creative Commons pour les organisations intergouvernementales.  Les publications de l’OMPI faisant l’objet de ces licences seront clairement identifiées et répertoriées dans l’espace publications du site Web de l’OMPI.

Par le biais de ces outils qui rencontrent un grand succès, l’OMPI s’associe aux initiatives destinées à ouvrir l’accès aux archives et à favoriser la diffusion de leur contenu grâce aux normes d’interopérabilité et à des systèmes reconnus de licences.

Note aux rédactions :

Creative Commons : Creative Commons est une organisation à but non lucratif de portée mondiale ayant pour objectif de faciliter la diffusion et l’utilisation d’œuvres créées par des tiers, dans le respect des règles du droit d’auteur.  Creative Commons concède des licences gratuites et fournit d’autres instruments juridiques destinés à donner aussi bien aux créateurs qu’aux grandes entreprises et aux institutions un moyen simple et uniforme d’autoriser l’utilisation d’œuvres protégées par le droit d’auteur et de faire reconnaître leur titularité sur les œuvres qu’ils ont créées tout en autorisant des tiers à les reproduire, à les diffuser et à en faire un usage précis.

À propos de l'OMPI

L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) est au cœur des questions mondiales de politique, service, information et coopération en matière de propriété intellectuelle. En tant qu'institution spécialisée des Nations Unies, l'OMPI aide ses 192 États membres à élaborer un cadre juridique international de la propriété intellectuelle qui soit équilibré et en accord avec l'évolution des besoins de la société. Elle offre des services aux entreprises qui souhaitent obtenir des droits de propriété intellectuelle dans plusieurs pays ou qui souhaitent régler des litiges. Elle propose des programmes de développement des compétences afin d'aider les pays en développement à tirer parti de l'utilisation de la propriété intellectuelle. Enfin, elle permet d'accéder gratuitement à des bases de données uniques sur l'information en matière de propriété intellectuelle.

Pour plus de renseignements, on peut s’adresser à la Section des relations avec les médias (OMPI) :
  • Tél: (+41 22) 338 81 61 / 338 72 24
  • Tlcp: (+41 22) 338 81 40
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