Découvrez le paysage de la propriété intellectuelle:
Comores
Les Comores sont membres de l’OMPI depuis 2005 et sont signataires de plus de 7 traités administrés par l’OMPI.
Les offices nationaux de la propriété intellectuelle des Comores sont le Ministère de la jeunesse, de l’emploi, du travail, des sports, des arts et de la culture et l’Office comorien de la propriété intellectuelle. Les offices sont situés à Moroni.
Coordonnées
Paysage de la propriété intellectuelle : Comores
Membres de l’OMPI
Statistiques relatives à la propriété intellectuelle
- Profil statistique des pays en matière de propriété intellectuelle, comprenant des données sur les demandes de brevets, de modèles d’utilité, d’enregistrement de marques et de dessins et modèles industriels
Utilisation des services et produits mondiaux de propriété intellectuelle de l’OMPI : Comores
Brevets
PATENTSCOPE
- La base de données PATENTSCOPE permet d’accéder aux demandes internationales PCT publiées en texte intégral le jour même de leur publication, ainsi qu’aux documents de brevet des offices nationaux ou régionaux participants et à la littérature non-brevet.
- Office d’origine – Recherches concernant les demandes de brevet déposées au moyen du système du PCT en/au : Comores
Système du PCT – Le système international des brevets
- Le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) permet aux inventeurs de demander la protection par brevet dans plus de 150 pays au moyen d’une procédure unique.
- Guide électronique du déposant du PCT : informations détaillées sur les conditions relatives aux demandes PCT
- Profil des offices sur le Portail ePCT : informations détaillées sur les procédures des offices de propriété intellectuelle dans le cadre du système de dépôt électronique du PCT (ePCT)
