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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Allemand Verordnung des BLW vom 7. Juni 2023 über Änderungen der Verordnung des BLW vom 28. Oktober 2015 über das Rebsortenverzeichnis      Français Ordonnance de l'OFAG du 7 juin 2023 sur l'assortiment des cépages, portant modification à l'ordonnance de l'OFAG du 28 octobre 2015 sur l'assortiment des cépages      Italien Ordinanza dell’UFAG del 7 giugno 2023 sulle modifiche all'Ordinanza dell’UFAG del 28 ottobre 2015 sull’elenco dei vitigni     

 

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Verordnung des BLW vom 7. Juni 2023 über Änderungen der Verordnung des BLW vom 28. Oktober 2015 über das Rebsortenverzeichnis

 

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Ordinance of the Federal Office for Agriculture (OFAG) of June 7, 2023, on Amendment to the Ordinance of the Federal Office for Agriculture of October 28, 2015, on Assortment of Wine Varieties

 

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Ordenanza de la Oficina Federal de Agricultura de 7 de junio de 2023 en el surtido de variedades, sobre Enmiendas de la Ordenanza de la Oficina Federal de Agricultura de 28 de octubre de 2015 en el surtido de variedades

 

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Ordonnance de l'OFAG du 7 juin 2023 sur l'assortiment des cépages, portant modification à l'ordonnance de l'OFAG du 28 octobre 2015 sur l'assortiment des cépages

 

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Ordonnance de l'OFAG du 7 juin 2023 sur l'assortiment des cépages, portant modification à l'ordonnance de l'OFAG du 28 octobre 2015 sur l'assortiment des cépages

 

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Ordinanza dell’UFAG del 7 giugno 2023 sulle modifiche all'Ordinanza dell’UFAG del 28 ottobre 2015 sull’elenco dei vitigni

Texte(s) supplémentaire(s) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Page de couverture d’une notification de l’OMC (3 texte(s)) Anglais Ordinance of the Federal Office for Agriculture (OFAG) of June 7, 2023, on Amendment to the Ordinance of the Federal Office for Agriculture of October 28, 2015, on Assortment of Wine Varieties Espagnol Ordenanza de la Oficina Federal de Agricultura de 7 de junio de 2023 en el surtido de variedades, sobre Enmiendas de la Ordenanza de la Oficina Federal de Agricultura de 28 de octubre de 2015 en el surtido de variedades Français Ordonnance de l'OFAG du 7 juin 2023 sur l'assortiment des cépages, portant modification à l'ordonnance de l'OFAG du 28 octobre 2015 sur l'assortiment des cépages

 

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Ordinance of the Federal Office for Agriculture (OFAG) of June 7, 2023, on Amendment to the Ordinance of the Federal Office for Agriculture of October 28, 2015, on Assortment of Wine Varieties

 

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Ordenanza de la Oficina Federal de Agricultura de 7 de junio de 2023 en el surtido de variedades, sobre Enmiendas de la Ordenanza de la Oficina Federal de Agricultura de 28 de octubre de 2015 en el surtido de variedades

 

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Ordonnance de l'OFAG du 7 juin 2023 sur l'assortiment des cépages, portant modification à l'ordonnance de l'OFAG du 28 octobre 2015 sur l'assortiment des cépages

Législation Modifie (1 texte(s)) Modifie (1 texte(s))

Ordonnance de l'OFAG du 28 octobre 2015 sur l'assortiment des cépages, (état le 1er mai 2018) (CH540)

est abrogé(e) par (1 texte(s)) est abrogé(e) par (1 texte(s))

• Ordonnance de l'OFAG du 6 novembre 2024 sur l'assortiment des cépages, portant abrogation à l'ordonnance de l'OFAG du 28 octobre 2015 sur l'assortiment des cépages, to correct (see FR) (CH607)

Référence du document de l'OMC

IP/N/1/CHE/65

IP/N/1/CHE/O/29