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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Portugais Portaria n.º 1169/2010, de 10 de novembro de 2010     

 

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Portaria n.º 1169/2010, de 10 de novembro de 2010

Législation Modifie (1 texte(s)) Modifie (1 texte(s))

Ordonnance n° 1020/2009 du 10 septembre 2009  (PT082)

Met en application (1 texte(s)) Met en application (1 texte(s))

• Décret-loi n° 132/2007 du 27 avril 2007 (PT079)