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(abrogé par le décret-loi n° 90/2019 du 5 juillet 2019)

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Détails Détails Année de version 2019 Dates Modifié jusqu’à: 5 juillet 2019 Publié: 6 février 1998 Promulgué: 26 janvier 1998 Type de texte Lois en rapport avec la propriété intellectuelle Sujet Droit d'auteur Notes This consolidated Decree establishes rules on the classification of videograms, repealing Decree-Law No. 306/85 of July 29, 1985, and was subsequently repealed by Decree-Law No. 90/2019 of July 5, 2019.

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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Portugais Decreto-Lei n.º 39/88, de 6 de fevereiro de 1988 (revogado pelo Decreto-Lei n.º 90/2019, de 5 de julho de 2019)     
 
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Decreto-Lei n.º 39/88, de 6 de fevereiro de 1988 (revogado pelo Decreto-Lei n.º 90/2019, de 5 de julho de 2019)

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