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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Azerbaïdjanais 7 dekabr 2004-cü il tarixli 799-IIGD nömrəli Azərbaycan Respublikasının Qanunu azərbaycan xalça sənətinin qorunması və inkişaf etdirilməsi haqqınd (17 fevral 2023-cü il tarixli 815-VIQD nömrəli Qanunla edilmiş dəyişikliklərlə)     

 

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7 dekabr 2004-cü il tarixli 799-IIGD nömrəli Azərbaycan Respublikasının Qanunu azərbaycan xalça sənətinin qorunması və inkişaf etdirilməsi haqqınd (17 fevral 2023-cü il tarixli 815-VIQD nömrəli Qanunla edilmiş dəyişikliklərlə)

Législation Remplace (1 texte(s)) Remplace (1 texte(s))

• Loi n° 799-IIGD du 7 décembre 2004 relative à la protection et au développement de l’art du tapis azerbaïdjanais (AZ069)