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Ordonnance MAPA n° 142 du 24 mai 2021, Brésil

(Déclarant l’abrogation des actes normatifs régissant les activités relevant de l’autorité de la Secrétariat de l’Agriculture Familiale et du Coopérativisme (SAF/MAPA), du Secrétariat de la Défense Agricole (SDA/MAPA), et du Secrétariat de l’Innovation, du Développement Rural et de l’Irrigation (SDI/MAPA))

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Détails Détails Année de version 1991 Dates Entrée en vigueur: 28 mai 2021 Publié: 28 mai 2021 Émis: 24 mai 2021 Type de texte Autres textes Sujet Divers Notes Based on Article 1 of this MAPA Ordinance No. 142, the reference to the repeal of Ordinance No. 503 of 1997, indicated on page 4 therein, was made pursuant to Article 8, item I, of Decree No. 10.139 of November 28, 2019. Accordingly, Ordinance No. 503 of 1997 was repealed by Normative Instruction No. 17 of June 28, 2019.

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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Portugais Portaria MAPA n.° 142 , de 24 de maio de 2021 (Declara a revogação de atos normativos que disciplinam atividades de competência da Secretaria de Agricultura Familiar e Cooperativismo - SAF/MAPA, da Secretaria de Defesa Agropecuária - SDA/MAPA e da Secretaria de Inovação, Desenvolvimento Rural e Irrigação - SDI/MAPA)     
 
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Portaria MAPA n.° 142 , de 24 de maio de 2021 (Declara a revogação de atos normativos que disciplinam atividades de competência da Secretaria de Agricultura Familiar e Cooperativismo - SAF/MAPA, da Secretaria de Defesa Agropecuária - SDA/MAPA e da Secretaria de Inovação, Desenvolvimento Rural e Irrigação - SDI/MAPA)


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