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Règles sur les marques (modifications), 2025, Belize
I.S. 90 de 2025
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Détails
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Année de version
2025
Dates
Entrée en vigueur:
18 juin 2025
Émis:
18 juin 2025
Publié:
18 juin 2025
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Marques
Documents disponibles
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Texte(s) princip(al)(aux)
Anglais
Trade Marks (Amendment) Rules, 2025
Législation
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N° WIPO Lex
BZ070