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Résolution PR n° 90 du 27 mai 2013 établissant le manuel pour l'élaboration du projet de budget annuel, Brésil
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Texte abrogé
Année de version
2013
Dates
Émis:
27 mai 2013
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Organe de réglementation de la PI
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
Texte(s) principal(aux)
Portugais
Resolução PR n° 90 de 27 de maio de 2013, que institui o Manual de elaboração da proposta orçamentária anual
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Législation
est abrogé(e) par (1 texte(s))
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n° WIPO Lex
BR179