Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)

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Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore: Quartorzième session

WIPO/GRTKF/IC/14
29 juin au 3 juillet 2009 (Genève, Suisse)
Le comité poursuivra ses travaux dans le cadre de son mandat actuel défini par l’Assemblée générale de l’OMPI, notamment en ce qui concerne la protection des expressions culturelles traditionnelles ou expressions du folklore, des savoirs traditionnels et des ressources génétiques ainsi que des questions connexes, et il étudiera les options possibles dans le cadre de son mandat actuel et ses travaux futurs, y compris des recommandations possibles en vue d’un mandat futur qui serait soumis à l’Assemblée générale de l’OMPI, ainsi que toute autre proposition de ses membres.

Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore: Huitième session

WIPO/GRTKF/IC/8
6 juin au 10 juin 2005 (Genève, Suisse)
Le comité poursuivra ses travaux sur la base de son nouveau mandat défini par l’Assemblée générale, et il examinera les versions révisées de textes sur les objectifs de politique générale et les principes de la protection des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles ou du folklore.

Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore: Septième session

WIPO/GRTKF/IC/7
1 novembre au 5 novembre 2004 (Genève, Suisse)
Le comité poursuivra ses travaux sur la base de son nouveau mandat défini par l'Assemblée générale, élaborera des objectifs et des principes sur le plan de la politique générale en ce qui concerne la protection des savoirs traditionnels et du folklore et établira le rapport intérimaire demandé par l'Assemblée générale pour examen à sa prochaine session.