Série de webinaires intitulée Explorons le PCT

Découvrez l'éventail complet des sujets liés au PCT avec "Explorons le PCT", la série de webinaires de l'OMPI destinée aux utilisateurs expérimentés du système du PCT. Ce programme gratuit propose de courtes sessions axées sur la pratique et conçues pour vous aider à rafraîchir vos connaissances sur les principaux aspects du PCT.

Chaque épisode explore une procédure clé ou un sujet stratégique et vise à améliorer la qualité et l'efficacité des démarches liées à votre demande PCT, depuis le dépôt jusqu'à l'entrée dans la phase nationale.

Looking for introductory PCT content? Check out the PCT Basics series.

Épisodes de la série

Épisode 1 : Pratiques recommandées pour le dépôt d'une demande internationale

September 25, 2025 – Virtual – 9h-10h Geneva time

Un guide pratique pour l'établissement et le dépôt d'une demande internationale complète et conforme aux exigences. Nous examinons les conditions de forme et les erreurs de dépôt les plus fréquentes et nous vous prodiguons des conseils visant à garantir un traitement efficace de la demande par l'office récepteur et les administrations internationales compétents.

Vidéo de l'épisode 1 | Matériel de présentation [PDF]

Épisode 2 : Comprendre l'incorporation par renvoi selon le PCT

Une présentation expliquant comment le PCT permet aux déposants d'incorporer certains éléments manquants ou parties manquantes par renvoi à une demande antérieure. Cet épisode décrit les conditions à remplir, les exigences procédurales et l'effet juridique de l'incorporation par renvoi dans les phases internationale et nationale.

Vidéo de l'épisode 2 | Matériel de présentation [PDF]

Épisode 3 : Comment utiliser au mieux les déclarations PCT

Cet épisode clarifie le rôle des déclarations PCT et décrit les divers types de déclarations qui existent et les situations dans lesquelles elles trouvent une utilité. Nous vous aidons à préparer des déclarations précises pour vous éviter de devoir fournir des documents supplémentaires lors de l'entrée dans la phase nationale.

Vidéo de l'épisode 3 | Matériel de présentation [PDF]

Épisode 4 : Maîtriser les revendications de priorité dans les demandes PCT

Une présentation détaillée expliquant comment établir, vérifier et corriger les revendications de priorité lors du dépôt d'une demande PCT. Les sujets abordés comprennent tous les délais qui s'appliquent dans ce contexte et les erreurs courantes à éviter afin de ne pas compromettre la revendication de priorité.

Vidéo de l'épisode 4 | Matériel de présentation [PDF]

Épisode 5 : Restauration du droit de priorité

Cet épisode expose les mécanismes disponibles en vertu du PCT pour restaurer un droit de priorité en cas d'inobservation du délai de priorité de 12 mois. Nous abordons les critères applicables ("caractère non intentionnel" vs "diligence requise"), les procédures, les exigences en matière de preuve et les modalités de traitement par les différents offices nationaux ou régionaux des revendications de priorité restaurées.

Vidéo de l'épisode 5 | Matériel de présentation [PDF]

Épisode 6 : Pratiques recommandées en matière d'enregistrement de changements (règle 92bis)

Un regard pratique sur la marche à suivre pour demander des changements dans une demande internationale en vertu de la règle 92bis, notamment des changements dans les informations relatives au déposant ou à l'inventeur et dans les données de correspondance. Cet épisode met l'accent sur la documentation appropriée, les considérations liées au calendrier et les erreurs fréquentes pouvant entraîner des retards de traitement.

Vidéo de l'épisode 6 | Matériel de présentation [PDF]

Épisode 7 : Recherche internationale et examen préliminaire international

Une vue d'ensemble des procédures de recherche internationale et d'examen préliminaire international, montrant notamment comment les administrations chargées de la recherche internationale (ISA) et les administrations chargées de l'examen préliminaire international (IPEA) effectuent les recherches internationales et les examens préliminaires internationaux. Nous présentons les différents rapports publiés et décrivons leur importance pour les déposants ainsi que les stratégies d'utilisation des conclusions qu'ils contiennent pour améliorer l'instruction de la demande dans la phase nationale ultérieure.

Vidéo de l'épisode 7 | Matériel de présentation [PDF]

Épisode 8 : Modifications et rectifications d'erreurs évidentes

Cet épisode explique comment le PCT traite les modifications et la rectification d'erreurs évidentes. Il décrit le champ des corrections autorisées et montre comment et quand demander une rectification et quels sont les rôles joués par l'office récepteur, le Bureau international et les administrations internationales. Des exemples concrets mettent en évidence les meilleures pratiques pour garantir des corrections rapides et utiles.

Vidéo de l'épisode 8 | Matériel de présentation [PDF]

Épisode 9 : Entrer dans la phase nationale

Cet épisode fournit des conseils étape par étape sur le passage de la phase internationale à la phase nationale ou régionale. Il présente les exigences à remplir, les délais et les écueils administratifs, et explique comment se préparer à des procédures spécifiques à une juridiction.

Vidéo de l'épisode 9 | Matériel de présentation [PDF]

All episodes

Présentateurs

Matthias Reischle-Park

Présentation en anglais

Matthias Reischle-Park est directeur adjoint de la Division juridique et des relations avec les utilisateurs du PCT au sein du Secteur des brevets et de la technologie de l'OMPI. Il est habilité à pratiquer le droit en Allemagne et est titulaire d'un diplôme de l'Université de Constance, en Allemagne, ainsi que d'un master en études juridiques européennes du Collège d'Europe en Belgique. Depuis qu'il a rejoint l'équipe de la Division juridique du PCT en 1998, Matthias a participé activement à la rédaction et à la mise en œuvre des modifications du règlement d'exécution du PCT et d'autres textes et publications relatifs au PCT.

Shujiang Zhou

Présentation en chinois

Shujiang Zhou est juriste au sein de la Division juridique et des relations avec les utilisateurs du PCT. Il est titulaire d'une licence en ingénierie des polymères de l'Université du Sichuan et d'un master en droit de la propriété intellectuelle de l'Université d'Édimbourg. Il a travaillé pendant 10 ans à l'Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA) en qualité d’examinateur et de gestionnaire de projet en coopération internationale et est un conseil en brevets chinois agréé. Il a également travaillé à l'OMPI au sein de la Division des opérations du PCT et du service d'information du PCT.

Mineko Mohri

Présentation en japonais

Mineko Mohri est juriste principale à la Division juridique et des relations avec les utilisateurs du PCT de l'OMPI. Avant de rejoindre l'OMPI, elle a exercé dans des cabinets d'avocats à Tokyo et à New York et a travaillé pour plusieurs organisations et instituts internationaux. Elle est habilitée à exercer comme avocate au Japon et dans l'État de New York. Elle est titulaire d'un diplôme de droit de l'Université Keio (Japon), d'une maîtrise en droit, science et technologie de l'Université de Stanford (États-Unis), ainsi que d'un doctorat en droit (magna cum laude) de l'Université Louis-et-Maximilien de Munich (Allemagne). Mineko a également travaillé comme coordonnatrice au sein de la Division des opérations du PCT.

Ji Eun Park

Présentation en coréen

Ji Eun Park est administratrice de programme à la Division juridique et des relations avec les utilisateurs du PCT de l'OMPI. Elle est titulaire d'un doctorat en science informatique de l'Université nationale de Kyungpook en Corée. Avant de rejoindre l'OMPI, elle a travaillé comme chercheuse à l'Institut de recherche en électronique et télécommunications (ETRI) et comme examinatrice de brevets à l'Office coréen de la propriété intellectuelle (KIPO). Elle a également travaillé à la Division des services informatiques du PCT de l'OMPI en tant que responsable de la mise en œuvre de logiciels applicatifs.

Eva Schumm

Directeur adjoint, Division juridique et des relations avec les utilisateurs du PCT, OMPI
Présentation en anglais

Thomas Henninger

JURISTE, DIVISION JURIDIQUE ET DES RELATIONS AVEC LES UTILISATEURS DU PCT, OMPI
Présentation en chinois

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