Assemblées des États membres de l’OMPI

Cinquante-huitième série de réunions

Liens

  • Liste des documents PDF, Director General's Report
  • Liste des participantsPDF, Director General's Report
  • 2018 - Liste des décisionsPDF, List of decisions

24 septembre – 2 octobre 2018

Ordre du jour

Ouverture des sessions

1. Ouverture des sessions (A/58/INF/1 Rev.)

2. Adoption de l’ordre du jour (A/58/1) (A/58/2)

3. Élection des membres des bureaux (A/58/INF/2)

4. Rapport du Directeur général aux assemblées de l’OMPI (Déclaration) (Rapport)PDF, Director General's Report

5. Déclarations générales (Déclarations)

Organes directeurs et questions institutionnelles 

6. Admission d’observateurs (A/58/3 Rev.) (A/58/8)

7. Approbation d’accords (WO/CC/75/1)

8. Projets d’ordre du jour des sessions ordinaires de 2019 (A/58/4)

9. Composition du Comité de coordination de l’OMPI et des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne (A/58/7) (A/58/9 Rev.)

10. Composition du Comité du programme et budget (WO/GA/50/12) (WO/GA/50/14)

Programme, budget et questions de supervision

11. Rapports sur l’audit et la supervision

  • Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) (WO/GA/50/1) (A/58/6)
  • Rapport du vérificateur externe des comptes (A/58/5) (A/58/6)
  • Rapport du directeur de la Division de la supervision interne (DSI) (WO/GA/50/2) (A/58/6)

12. Rapport sur le Comité du programme et budget (A/58/6)

13. Ouverture de nouveaux bureaux extérieurs de l’OMPI (WO/GA/50/11)

Comités de l’OMPI et cadre normatif international

14. Rapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR) (WO/GA/50/3)

15. Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP) (WO/GA/50/4)

16. Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) (WO/GA/50/5)

17. Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT) (WO/GA/50/6)

18. Rapport sur le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement (WO/GA/50/7) (WO/GA/50/13)

19. Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) (WO/GA/50/8)

20. Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE) (WO/GA/50/9)

Services mondiaux de propriété intellectuelle

21. Système du PCT (PCT/A/50/1) (PCT/A/50/2) (PCT/A/50/3) (PCT/A/50/4)

22. Système de Madrid (MM/A/52/1) (MM/A/52/2)

23. Système de La Haye (H/A/38/1)

24. Système de Lisbonne (LI/A/35/1) (LI/A/35/2)

25. Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine (WO/GA/50/10)

Autres Assemblées et Traités

26. Traité de Marrakech visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées (MVT/A/3/1 Rev.)

Questions concernant le personnel

27. Rapports sur les questions concernant le personnel

28. Amendements du Statut et Règlement du personnel (WO/CC/75/2)

Clôture des sessions

29. Adoption du rapport de synthèse (A/58/11) (WO/GA/50/15) (WO/CC/75/3) (P/EC/58/1) (B/EC/64/1) (MM/A/52/3) (H/A/38/2) (LI/A/35/3) (PCT/A/50/5) (MVT/A/3/2)

30. Clôture des sessions 

Autres documents connexes

  • Situation en ce qui concerne l’adhésion aux traités administrés par l’OMPI et questions relatives à la réforme statutaire (A/58/INF/4)

  • Situation concernant le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles (A/58/INF/6 Rev.)
  • Rapport sur le Consortium pour des livres accessibles (MVT/A/3/INF/1 Rev.)