La Revue annuelle du PCT présente un résumé des activités du PCT et contient des statistiques exhaustives en ce qui concerne les demandes internationales selon le PCT, les entrées dans la phase nationale du PCT et le fonctionnement général du système du PCT. Cette publication contient également une section thématique spéciale dans laquelle figure une analyse descriptive succincte d’un sujet d’actualité en lien avec le système du PCT.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2024 - Résumé
Le système international des brevets
Auteur(s): World Intellectual Property Organization; Année de publication: 2024
Ce document décrit les principales tendances dans l’utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l’OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2024.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2023 - Résumé
Le système international des brevets
Auteur(s): World Intellectual Property Organization; Année de publication: 2023
Ce document décrit les principales tendances dans l’utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l’OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2023.
Revue annuelle du PCT 2022 - Résumé
Auteur(s): WIPO; Année de publication: 2022
Ce document décrit les principales tendances dans l’utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l’OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2022.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2021 - Résumé
Le système international des brevets
Année de publication: 2021
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2021.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2020 - Résumé
Le système international des brevets
Année de publication: 2020
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2020.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2019 - Résumé
Le système international des brevets
Année de publication: 2019
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2019.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2019
Le système international des brevets
Année de publication: 2019
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Sujet spécial : 40 ans d’application du Traité de coopération en matière de brevets
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2018 - Résumé
Le système international des brevets
Année de publication: 2018
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2018.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2018
Le système international des brevets
Année de publication: 2018
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : représentants du déposant nommés dans les demandes selon le PCT
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2017 - Résumé
Le système international des brevets
Année de publication: 2017
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2017.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2017
Le système international des brevets
Année de publication: 2017
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : comment les déposants planifient-ils leurs dépôts de demandes internationales de brevet
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2016
Le système international des brevets
Année de publication: 2016
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la part de marché du PCT
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2015
Le système international des brevets
Année de publication: 2015
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les déposants les plus actifs au sein du système du PCT
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2014
Le système international des brevets
Année de publication: 2014
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : l’utilisation du système du PCT par les universités et les organismes de recherche publics
Revue annuelle du PCT 2013
Le système international des brevets
Année de publication: 2013
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : comment l’adhésion au PCT influe sur les dépôts de brevet
Revue annuelle du PCT 2012
Le système international des brevets
Année de publication: 2012
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : deux millions de demandes selon le PCT
Le système international des brevets en 2010
Revue annuelle du PCT
Année de publication: 2011
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la géographie en évolution du système du PCT
Le système international des brevets en 2009
Revue annuelle du PCT
Année de publication: 2010
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les effets de la crise financière sur les demandes selon le PCT
Le système international des brevets en 2008
Revue annuelle du PCT
Année de publication: 2009
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Le système international des brevets en 2007
Revue annuelle du PCT
Année de publication: 2008
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Le système international des brevets en 2006
Revue annuelle du PCT
Année de publication: 2007
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Le système international des brevets en 2005
Revue annuelle du PCT
Année de publication: 2006
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Le système international de brevets en 2004
Revue annuelle du PCT
Année de publication: 2005
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Année de publication: 2004
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Année de publication: 2003
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets