Ressources et renforcement des capacités en matière d’intelligence artificielle et de propriété intellectuelle
Outre ses différents axes de travail complémentaires consacrés à l’intelligence artificielle (IA) et à la propriété intellectuelle, l’OMPI a élaboré un large éventail de ressources à l’intention des États membres et des autres parties prenantes souhaitant en savoir plus sur les liens entre l’IA et la propriété intellectuelle.
Forum mondial sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle
9 et 10 novembre 2026
Centre d’information sur l’intelligence artificielle et la propriété intellectuelle
L’intelligence artificielle constitue désormais une priorité stratégique pour les pouvoirs publics de nombreux pays à travers le monde. Ceux-ci sont de plus en plus nombreux à se doter de stratégies de renforcement des capacités ainsi que de mesures de réglementation dans ce domaine.
Avec l’aide de ses États membres, l’OMPI rassemble et publie en permanence les principaux textes réglementaires concernant l’intelligence artificielle et la propriété intellectuelle. Les États membres sont invités à informer l’OMPI de toute mise à jour de leurs politiques.
Guides pratiques et publications
L’OMPI a publié un large éventail de guides, de documents et de fiches d’information destinés à aider les décideurs politiques, les entreprises et les autres parties prenantes à s’orienter dans les relations en constante évolution entre la propriété intellectuelle et l’IA. Parmi ces ressources figurent un document de réflexion de 2020 qui mettait en évidence l’ensemble des enjeux liés à l’IA et à la propriété intellectuelle – dont bon nombre font encore l’objet de débats –, un instrument relatif aux politiques traitant des effets de l’IA sur l’écosystème de l’innovation, un guide pratique destiné à aider les entreprises à comprendre les implications en matière de propriété intellectuelle liées à l’utilisation d’outils d’IA générative, ainsi qu’un large éventail de fiches d’information. Vous pouvez consulter ces ressources et bien d’autres ci-dessous.
Fiche d’information relative à l’intelligence artificielle et à la propriété intellectuelle
ANNÉE DE PUBLICATION : 2026
Une brève explication de la définition de l’infrastructure de la propriété intellectuelle, du rôle que celle-ci joue à l’ère de l’IA, ainsi que de son incidence sur l’infrastructure du droit d’auteur dans le cadre de l’élaboration et du déploiement des outils d’IA.
Fiche d’information sur la Plateforme d’échange sur l’infrastructure de l’intelligence artificielle
ANNÉE DE PUBLICATION : 2026
Brève présentation de la dernière initiative de l’OMPI, la Plateforme d’échange sur l’infrastructure de l’intelligence artificielle, qui vise à réunir des experts techniques afin de faciliter le dialogue sur les aspects techniques et opérationnels du système de la propriété intellectuelle dans le contexte de l’intelligence artificielle.
Fiche d’information sur les inventions fondées sur l’intelligence artificielle
ANNÉE DE PUBLICATION : 2024
Un exposé sur la définition des inventions liées à l’IA, les différentes approches en matière de paternité des inventions liées à l’IA, le rôle du système des brevets et des études de cas.
Intelligence artificielle générative : naviguer dans le système de la propriété intellectuelle
ANNÉE DE PUBLICATION : 2024
Un exposé sur la définition de l’IA générative, les enjeux liés à la propriété intellectuelle tels que les risques, les atteintes, les obligations en matière d’open source, les hypertrucages et les droits de propriété intellectuelle et la titularité de ces droits, ainsi qu’une liste de contrôle.
Préparer l’écosystème de l’innovation à l’intelligence artificielle – Instrument relatif aux politiques de propriété intellectuelle
ANNÉE DE PUBLICATION : 2024
Un guide destiné à aider les décideurs politiques à s’orienter à l’ère de l’IA, comprenant une introduction à l’IA et un cadre permettant de distinguer les différents types d’innovations en matière d’IA, de recenser les questions liées à la propriété intellectuelle et de proposer des mesures.
Document de synthèse révisé sur les politiques en matière de propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle
ANNÉE DE PUBLICATION : 2020
Ce document de synthèse sur les politiques de propriété intellectuelle présente l’ensemble des questions que soulève l’IA dans le cadre du système de la propriété intellectuelle. Il intègre des observations issues de plus de 250 contributions émanant d’un large éventail de parties prenantes de l’OMPI.
Heading Example
AI factsheets
These factsheets help policymakers, businesses, and other stakeholders navigate the evolving relationship between IP and AI.
Rapports sur la propriété intellectuelle et l’analyse de données concernant l’IA générative
Nos analyses permettent de mieux comprendre comment l’IA révolutionne les TIC, en améliorant tous les aspects, du traitement des données à l’optimisation des réseaux, en passant par la sécurité et l’expérience utilisateur.
Rapport de la série SPARK : dernières tendances en matière de brevets dans le domaine de l’IA générative
ANNÉE DE PUBLICATION : 2026
Le rapport 2026 de la série SPARK (Short Pieces of Analysis, Research and Knowledge), que l’OMPI consacre aux technologies, constitue une mise à jour de la Cartographie de brevets dans le domaine de l’intelligence artificielle générative, publiée en 2024, en prolongeant l’analyse des brevets jusqu’en 2025. Au cours des deux dernières années, l’IA générative est passée du stade de l’expérimentation à celui du déploiement commercial à grande échelle; le rapport examine les tendances les plus récentes en matière de brevets dans ce domaine.
Cartographie de brevets dans le domaine de l’intelligence artificielle générative
ANNÉE DE PUBLICATION : 2024
Dans la présente cartographie de brevets dans le domaine de l’intelligence artificielle générative, découvrez les dernières tendances en matière de brevets, avec une vision complète et actualisée du paysage des brevets relatifs à l’intelligence artificielle générative, assortie d’un aperçu de ses applications futures et de ses répercussions potentielles. Le rapport passe en revue les brevets relatifs aux différents modes, modèles et domaines d’application industrielle de l’intelligence artificielle générative.
Rapport de l’OMPI sur les tendances technologiques en 2019 – l’intelligence artificielle
ANNÉE DE PUBLICATION : 2019
Rapport de l’OMPI sur les tendances technologiques en 2019. Ce rapport met en évidence la manière dont les technologies fondées sur l’intelligence artificielle pénètrent rapidement les marchés mondiaux et rassemble les points de vue d’experts à l’avant-garde dans ce domaine. Il s’agit d’une contribution qui vise à fournir aux décideurs des secteurs public et privé une meilleure base de connaissances pour les discussions sur l’avenir de l’intelligence artificielle et à définir le cadre politique et réglementaire dans ce domaine qui évolue rapidement.
Collaboration entre l’OMPI et les institutions des Nations Unies en matière d’IA et de propriété intellectuelle
Les débats sur la propriété intellectuelle sont étroitement liés à de nombreuses autres réflexions en cours sur la réglementation de l’IA. L’OMPI collabore avec des institutions des Nations Unies, notamment l’Union internationale des télécommunications (UIT) et l’Organisation mondiale de la Santé (OMS), afin d’aider les innovateurs à s’orienter dans le domaine de la propriété intellectuelle et des stratégies de commercialisation des technologies fondées sur l’IA. Cette collaboration prend notamment la forme de l’Initiative mondiale pour une IA au service de la santé, menée conjointement par l’OMPI, l’UIT et l’OMS. L’OMPI participe également activement à la mise en œuvre du Pacte numérique mondial et dirige conjointement, avec le Centre international de calcul des Nations Unies, le groupe thématique n° 3 du Dialogue mondial des Nations Unies sur la gouvernance de l’intelligence artificielle.
Renforcement des capacités en matière de propriété intellectuelle et d’intelligence artificielle
L’OMPI met également en œuvre des initiatives de renforcement des capacités, notamment des ateliers sur la gestion de la propriété intellectuelle et des programmes de formation régionaux, afin d’aider les start-up, les chercheurs et les fonctionnaires à tirer parti de la propriété intellectuelle pour favoriser l’innovation fondée sur l’intelligence artificielle.
Training on IP and AI
10 juillet 2026
9 et 10 décembre 2025
5 – 7 novembre 2024
OMPI : intelligence artificielle et propriété intellectuelle, une expérience virtuelle (archivé)
L’exposition en ligne intitulée “OMPI : intelligence artificielle et propriété intellectuelle, une expérience virtuelle”, qui s’est tenue de septembre 2020 à mars 2021, visait à favoriser une meilleure compréhension du lien entre la politique de propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle, et a mis en avant des exemples d’utilisation de l’intelligence artificielle dans l’art, la musique, la technologie et le divertissement.
Introduction
Politiques de propriété intellectuelle
Art
Musique
Technologie
