Protection des dessins ou modèles d’articles de sport
Sur le marché hautement concurrentiel des équipements sportifs, les dessins ou modèles innovants d’articles visant à améliorer les performances des athlètes tout en créant des produits visuellement attrayants jouent un rôle essentiel dans la perception de la valeur d’une marque. Les fabricants d’articles de sport investissent des montants importants et mettent leurs compétences au service de l’élaboration de dessins ou modèles d’équipements de pointe qui répondent aux besoins et aux normes de performance en constante évolution des athlètes.
Quels types d’équipements sportifs peuvent être protégés au titre des dessins et modèles industriels?
L’influence des dessins et modèles sur le monde du sport est considérable. Lorsque l’image et l’esthétique sont en jeu, le dessin ou modèle l’est aussi, et lorsque de nouveaux matériaux voient le jour, l’esthétique ou le dessin ou modèle suivent rapidement. Les dessins ou modèles peuvent concerner des chaussures de sport, des sacs de sport et des vêtements de sport tels que des maillots de bain, des tenues de gym et de tennis.
Un grand nombre d’entreprises spécialisées dans les équipements et vêtements de sport collaborent avec des fabricants de tissus afin de résoudre des problèmes particuliers. GORE-TEX®, par exemple, a révolutionné le domaine des vêtements d’extérieur protecteurs. Les équipements sportifs dans toutes les disciplines sont désormais plus légers et plus confortables. Le tissu X-Static®, fruit de 10 années de recherche et d’essais, intègre des fibres d’argent qui évacuent la chaleur et la transpiration de la peau de l’athlète pour que celui-ci reste au sec et se sente plus à l’aise. D’autres tissus obtenus au moyen de technologies de pointe isolent et offrent une protection contre le vent et l’eau, des propriétés particulièrement importantes pour les athlètes évoluant par des températures froides.
Pourquoi protéger les dessins ou modèles d’articles de sport au titre des dessins et modèles industriels?
La protection des dessins ou modèles d’articles de sport au titre des dessins et modèles industriels offre un grand nombre d’avantages, notamment :
- des droits exclusifs d’utilisation, de production et de vente d’un dessin ou modèle d’article de sport.
- une protection contre les imitations : les dessins et modèles uniques contribuent à renforcer l’identité de la marque en différenciant les articles des autres marques de sport sur un marché saturé, ce qui permet de rendre une marque de sport plus populaire qu’une autre. Les dessins et modèles industriels protègent les dessins ou modèles d’équipements sportifs contre la contrefaçon.
- un avantage compétitif lié à l’apparence : rendre les articles de sport physiquement attrayants en conférant du style aux équipements sportifs tout en améliorant les performances des athlètes. La protection des dessins et modèles empêche les concurrents de copier les éléments visuels distinctifs qui attirent les consommateurs.
- Possibilités de licence : monétiser les dessins et modèles d’articles de sport grâce à la concession de licences.
- Recours juridique contre les atteintes : l’enregistrement des dessins et modèles offre une base juridique claire pour poursuivre les autres d’atteintes contre des articles de sport.
Conditions de protection des dessins ou modèles d’équipements sportifs
Pour qu’un équipement sportif puisse être protégé au titre de dessin ou modèle industriel, le dessin ou modèle doit être :
- nouveau,
- original,
- créé de manière indépendante par son concepteur.
Protection des articles de sport sur le plan international
Dans la plupart des pays, un dessin ou modèle industriel doit être enregistré pour pouvoir être protégé en vertu de la législation sur les dessins et modèles industriels. Toutefois, la protection n’est accordée que dans le pays où le dessin ou modèle est enregistré. Le système de La Haye de l’OMPI offre un moyen simple et économique d’obtenir la protection des dessins et modèles d’articles de sport dans plusieurs pays.
