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À propos de la propriété intellectuelle
Formation en propriété intellectuelle
Respect de la propriété intellectuelle
Sensibilisation à la propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle pour…
Propriété intellectuelle et…
Propriété intellectuelle et…
Information relative aux brevets et à la technologie
Information en matière de marques
Information en matière de dessins et modèles
Information en matière d’indications géographiques
Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV)
Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle
Ressources relatives à la propriété intellectuelle
Rapports sur la propriété intellectuelle
Protection des brevets
Protection des marques
Protection des dessins et modèles
Protection des indications géographiques
Protection des obtentions végétales (UPOV)
Règlement extrajudiciaire des litiges
Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle
Paiement de services de propriété intellectuelle
Décisions et négociations
Coopération en matière de développement
Appui à l’innovation
Partenariats public-privé
Outils et services en matière d’intelligence artificielle
L’Organisation
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Brevets
Marques
Dessins et modèles
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Secrets d’affaires
Avenir de la propriété intellectuelle
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Application des droits de propriété intellectuelle
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Sensibilisation
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Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle
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Écosystèmes d’innovation
Économie
Financement
Actifs incorporels
Égalité des genres
Santé mondiale
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Politique en matière de concurrence
Objectifs de développement durable
Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles
Technologies de pointe
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PATENTSCOPE
Analyse de brevets
Classification internationale des brevets
Programme ARDI – Recherche pour l’innovation
Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets
Base de données mondiale sur les marques
Madrid Monitor
Base de données Article 6ter Express
Classification de Nice
Classification de Vienne
Base de données mondiale sur les dessins et modèles
Bulletin des dessins et modèles internationaux
Base de données Hague Express
Classification de Locarno
Base de données Lisbon Express
Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques
Base de données PLUTO sur les variétés végétales
Base de données GENIE
Traités administrés par l’OMPI
WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle
Normes de l’OMPI
Statistiques de propriété intellectuelle
WIPO Pearl (Terminologie)
Publications de l’OMPI
Profils nationaux
Centre de connaissances de l’OMPI
Données essentielles sur l’investissement incorporel dans le monde
Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques
Indice mondial de l’innovation
Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde
PCT – Le système international des brevets
ePCT
Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes
Madrid – Le système international des marques
eMadrid
Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux)
La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels
eHague
Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques
eLisbon
UPOV PRISMA
Médiation
Arbitrage
Procédure d’expertise
Litiges relatifs aux noms de domaine
Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE)
Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS)
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Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle
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Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation
Pôle de coopération
Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI)
Transfert de technologie
Programme d’aide aux inventeurs
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Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI
Consortium pour des livres accessibles
L’OMPI pour les créateurs
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Résultats et budget
Rapports financiers
Audit et supervision
The Gulf Cooperation Council Patent Office (GCCPO) becomes a Depositing and Accessing office of the WIPO Digital Access Service as from June 1, 2026
Publication date:
28 janvier 2026
Tags:
DAS – Service d’accès numérique
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