Dossiers de projets du SCIT

Tous les documents énumérés ci-après sont en format PDF uniquement.

• SCIT/P 1/98
  Révision de la norme ST.14 de l'OMPI afin d'englober les références trouvées sur l'Internet (Suite du projet PCIPI/P 37/97)
  
  
• SCIT/P 2/98
  Révision des normes ST.30, ST.31, ST.32, ST.33, ST.35 et ST.40 de l'OMPI (Suite du projet PCIPI/P 35/97)
  
  
• SCIT/P 3/98
  Adjonction de codes de correction supplémentaires à la norme ST.14 de l'OMPI
  
  
• SCIT/P 4/99 et SCIT/P 4/99 Rev.1
  Révision de la norme ST.14 de l'OMPI (Dessins et modèles industriels)
  
  
• SCIT/P 5/99 et SCIT/P 5/99 Rev.1
  Identification univoque d'un document de brevet
  
  
• SCIT/P 6/99
  Surveiller le passage aux supports de données électroniques et mettre à jour les directives techniques nécessaires (Suite du project PCIPI/P 994/94)
  (Voir aussi "Déclaration de principes concernant le passage aux supports électroniques de données pour l'échange de documents de brevet")
  
  
• SCIT/P 7/99 (1.8 mB)
  Révision de la norme ST.60
  
  
• SCIT/P 8/99 Rev.1
  Établissement d'un projet de norme technique relative au dépôt, au traitement et au stockage électroniques des demandes de brevet
  
  
• SCIT/P 9/00
  Le Journal of Patent Associated Literature
  
  
• SCIT/P 10/00, SCIT/P 10/00 Rev.1 et SCIT/P 10/00 Rev.2
  Présentation des formules chimiques dans les descriptions de brevet