Découvrez le paysage de la propriété intellectuelle:
Koweït
Le Koweït est membre de l’OMPI depuis 1998 et est signataire de plus de 3 traités administrés par l’OMPI.
Les offices nationaux de la propriété intellectuelle du Koweït sont la Bibliothèque nationale du Koweït et le Département des marques et des brevets du Ministère du commerce et de l’industrie. Les offices sont situés à Koweït.
Paysage de la propriété intellectuelle : Koweït
Membres de l’OMPI
Informations juridiques relatives à la propriété intellectuelle
- Base de données WIPO Lex pour les lois, règlements, jugements et traités en matière de propriété intellectuelle
Statistiques relatives à la propriété intellectuelle
- Profil statistique des pays en matière de propriété intellectuelle, comprenant des données sur les demandes de brevets, de modèles d’utilité, d’enregistrement de marques et de dessins et modèles industriels
Coopération dans le domaine de la propriété intellectuelle
Classement de l’Indice mondial de l’innovation
Koweït se classe au 71st parmi les 136 économies figurant dans l’Indice mondial de l’innovation 2024.
L’Indice mondial de l’innovation classe les économies mondiales en fonction de leurs capacités d’innovation. Composé d’environ 80 indicateurs regroupés en intrants et extrants de l’innovation, l’Indice mondial de l’innovation permet de mieux appréhender les multiples facettes de l’innovation.
En savoir plusUtilisation des services et produits mondiaux de propriété intellectuelle de l’OMPI : Koweït
Brevets
PATENTSCOPE
- La base de données PATENTSCOPE permet d’accéder aux demandes internationales PCT publiées en texte intégral le jour même de leur publication, ainsi qu’aux documents de brevet des offices nationaux ou régionaux participants et à la littérature non-brevet.
- Office d’origine – Recherches concernant les demandes de brevet déposées au moyen du système du PCT en/au : Koweït
Système du PCT – Le système international des brevets
- Le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) permet aux inventeurs de demander la protection par brevet dans plus de 150 pays au moyen d’une procédure unique.
- Guide électronique du déposant du PCT : informations détaillées sur les conditions relatives aux demandes PCT
- Profil des offices sur le Portail ePCT : informations détaillées sur les procédures des offices de propriété intellectuelle dans le cadre du système de dépôt électronique du PCT (ePCT)
Nouvelles et événements organisés par l’OMPI : Koweït
Nouvelles
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Incorporation des marques koweïtiennes dans la Base de données mondiale sur les marques
8 février 2018 -
Le Koweït devient membre du système international des brevets (photographie sur Flickr)
10 juin 2016 -
Le Koweït adhère aux principales conventions dans les domaines du droit d'auteur et de la propriété industrielle (photo sur Flickr)
2 septembre 2014

