Découvrez le paysage de la propriété intellectuelle:
Bhoutan
Le Bhoutan est membre de l’OMPI depuis 1994 et est signataire de plus de 4 traités administrés par l’OMPI.
L’office national de la propriété intellectuelle du Bhoutan est le Département des médias, des industries de la création et de la propriété intellectuelle (DoMCIIP) du Ministère de l’industrie, du commerce et de l’emploi. L’office est situé à Thimphou.
Paysage de la propriété intellectuelle : Bhoutan
Membres de l’OMPI
Statistiques relatives à la propriété intellectuelle
- Profil statistique des pays en matière de propriété intellectuelle, comprenant des données sur les demandes de brevets, de modèles d’utilité, d’enregistrement de marques et de dessins et modèles industriels
Utilisation des services et produits mondiaux de propriété intellectuelle de l’OMPI : Bhoutan
Marques
Base de données mondiale sur les marques
- La base de données mondiale sur les marques permet d’accéder aux marques internationales selon le système de Madrid, aux appellations d’origine et indications géographiques en vertu du système de Lisbonne, aux emblèmes protégés en vertu de l’article 6ter et aux marques des offices nationaux et régionaux participants.
- Office d’origine – Recherches concernant les demandes d’enregistrement de marques déposées au moyen du système de Madrid en/au : Bhoutan
- Office désigné – Recherches concernant les demandes d’enregistrement de marques déposées au moyen du système de Madrid pour solliciter la protection en/au : Bhoutan
- Marques nationales – Recherches dans la collection nationale de marques pour : Bhoutan
- Recherchez les demandes de protection d’appellations d’origine enregistrées au moyen du système de Lisbonne en/au : Bhoutan
- Recherchez les demandes de protection d’emblèmes déposées au du de l’article 6ter en/au : Bhoutan
- Recherchez les litiges relatifs aux noms de domaine liés à des plaignants et des défendeurs en/au : Bhoutan
Système de Madrid – Le système international des marques
- Le système de Madrid permet de demander et de gérer la protection d’une marque dans plus de 130 pays au moyen d’un seul système et d’une seule série de taxes.
- Profil des membres du système de Madrid : informations détaillées sur les opérations et procédures liées au système de Madrid effectuées par l’office de la propriété intellectuelle
