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Assemblées des États membres de l'OMPI: Cinquante-neuvième série de réunions

30 septembre au 9 octobre 2019 (Genève, Suisse) En présentiel

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A/59/INF/1/REVRenseignements d’ordre généralRenseignements d’ordre général, Document complet (doc) Renseignements d’ordre général, Corps du document 1 (pdf) Renseignements d’ordre général, Annexe 1 (doc)
A/59/INF/2BureauxBureaux, Document complet (doc) Bureaux, Document complet (pdf)
A/59/INF/3Informations demandées par le Comité du programme et budget, comme indiqué dans le document WO/PBC/30/15 sous le point 11.iv) de l’ordre du jourInformations demandées par le Comité du programme et budget, comme indiqué dans le document WO/PBC/30/15 sous le point 11.iv) de l’ordre du jour, Document complet (doc) Informations demandées par le Comité du programme et budget, comme indiqué dans le document WO/PBC/30/15 sous le point 11.iv) de l’ordre du jour, Document complet (pdf)
A/59/INF/6Informations générales communiquées par la délégation des États-Unis d’Amérique, à prendre en considération lors de l’adoption du programme et budget proposé pour l’exercice biennal 2020-2021, conformément à la recommandation du SecrétariatInformations générales communiquées par la délégation des États-Unis d’Amérique, à prendre en considération lors de l’adoption du programme et budget proposé pour l’exercice biennal 2020-2021, conformément à la recommandation du Secrétariat, Document complet (doc) Informations générales communiquées par la délégation des États-Unis d’Amérique, à prendre en considération lors de l’adoption du programme et budget proposé pour l’exercice biennal 2020-2021, conformément à la recommandation du Secrétariat, Document complet (pdf)
A/59/INF/7Liste des participantsListe des participants, Document complet (doc) Liste des participants, Document complet (pdf)
A/59/1Ordre du jour unifiéOrdre du jour unifié, Document complet (doc) Ordre du jour unifié, Document complet (pdf)
A/59/2Liste des documentsListe des documents, Document complet (doc) Liste des documents, Document complet (pdf)
A/59/3/REVAdmission d’observateursAdmission d’observateurs, Document complet (doc) Admission d’observateurs, Document complet (pdf)
A/59/4Nomination du Directeur général en 2020Nomination du Directeur général en 2020, Document complet (doc) Nomination du Directeur général en 2020, Document complet (pdf)
A/59/4 CORR.
A/59/5Composition du Comité de Coordination de l’OMPI et des Comités exécutifs des Unions de Paris et de BerneComposition du Comité de Coordination de l’OMPI et des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne, Document complet (pdf) Composition du Comité de Coordination de l’OMPI et des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne, Corps du document 1 (doc) Composition du Comité de Coordination de l’OMPI et des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne, Annexe 1 (doc)
A/59/6Rapport du vérificateur externe des comptesRapport du vérificateur externe des comptes, Document complet (pdf)
A/59/7Liste des décisions adoptées par le Comité du programme et budgetListe des décisions adoptées par le Comité du programme et budget, Document complet (doc) Liste des décisions adoptées par le Comité du programme et budget, Document complet (pdf)
A/59/8Programme et budget proposé pour l’exercice biennal 2020-2021Programme et budget proposé pour l’exercice biennal 2020-2021, Document complet (pdf)
A/59/9Comptes rendus des réunions de l’OMPIComptes rendus des réunions de l’OMPI, Document complet (doc) Comptes rendus des réunions de l’OMPI, Document complet (pdf)
A/59/10Paragraphes de décision que les États-Unis d’Amérique proposent d’inclure dans les décisions au titre du Rapport sur le Comité du programme et budgetParagraphes de décision que les États-Unis d’Amérique proposent d’inclure dans les décisions au titre du Rapport sur le Comité du programme et budget, Document complet (doc) Paragraphes de décision que les États-Unis d’Amérique proposent d’inclure dans les décisions au titre du Rapport sur le Comité du programme et budget, Document complet (pdf)
A/59/11Proposition de la Suisse relative au point a l’ordre du jour “Rapport sur le Comité du programme et budget”Proposition de la Suisse relative au point a l’ordre du jour “Rapport sur le Comité du programme et budget”, Document complet (doc) Proposition de la Suisse relative au point a l’ordre du jour “Rapport sur le Comité du programme et budget”, Document complet (pdf)
A/59/12Proposition du groupe des pays d’Asie et du Pacifique relative à la composition du Comité de coordination de l’OMPIProposition du groupe des pays d’Asie et du Pacifique relative à la composition du Comité de coordination de l’OMPI, Document complet (doc) Proposition du groupe des pays d’Asie et du Pacifique relative à la composition du Comité de coordination de l’OMPI, Document complet (pdf)
A/59/13Rapport de synthèseRapport de synthèse, Document complet (pdf) Rapport de synthèse, Corps du document 1 (doc) Rapport de synthèse, Annexe 1 (doc)
A/59/13 ADD.1Rapport de synthèse : point 8 de l’ordre du jour unifiéRapport de synthèse : point 8 de l’ordre du jour unifié, Document complet (doc) Rapport de synthèse : point 8 de l’ordre du jour unifié, Document complet (pdf)
A/59/13 ADD.2Rapport de synthèse : point 9 de l’ordre du jour unifiéRapport de synthèse : point 9 de l’ordre du jour unifié, Document complet (doc) Rapport de synthèse : point 9 de l’ordre du jour unifié, Document complet (pdf)
A/59/13 ADD.3Rapport de synthèse : point 10 de l’ordre du jour unifiéRapport de synthèse : point 10 de l’ordre du jour unifié, Document complet (doc) Rapport de synthèse : point 10 de l’ordre du jour unifié, Document complet (pdf)
A/59/13 ADD.4Rapport de synthèse : point 12 de l’ordre du jour unifiéRapport de synthèse : point 12 de l’ordre du jour unifié, Document complet (doc) Rapport de synthèse : point 12 de l’ordre du jour unifié, Document complet (pdf)
A/59/13 ADD.5Rapport de synthèse : point 18 de l’ordre du jour unifiéRapport de synthèse : point 18 de l’ordre du jour unifié, Document complet (doc) Rapport de synthèse : point 18 de l’ordre du jour unifié, Document complet (pdf)
A/59/14Rapport généralRapport général, Document complet (pdf) Rapport général, Corps du document 1 (doc) Rapport général, Annexe 1 (doc)
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