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Assemblée générale de l’OMPI: Cinquante et unième (24e session ordinaire)

30 septembre au 9 octobre 2019 (Genève, Suisse) En présentiel

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WO/GA/51/1Composition du Comité du programme et budgetComposition du Comité du programme et budget, Document complet (doc) Composition du Comité du programme et budget, Document complet (pdf)
WO/GA/51/2Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPIRapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI, Document complet (doc) Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/51/3Rapport annuel du directeur de la Division de la supervision interne (DSI)Rapport annuel du directeur de la Division de la supervision interne (DSI), Document complet (doc) Rapport annuel du directeur de la Division de la supervision interne (DSI), Document complet (pdf)
WO/GA/51/4Ouverture de nouveaux bureaux extérieurs de l’OMPI au cours de l’exercice biennal 2018-2019Ouverture de nouveaux bureaux extérieurs de l’OMPI au cours de l’exercice biennal 2018-2019, Document complet (doc) Ouverture de nouveaux bureaux extérieurs de l’OMPI au cours de l’exercice biennal 2018-2019, Document complet (pdf)
WO/GA/51/5/REVRapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR)Rapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR), Document complet (doc) Rapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR), Document complet (pdf)
WO/GA/51/6Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP)Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP), Document complet (doc) Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP), Document complet (pdf)
WO/GA/51/7Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT)Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT), Document complet (doc) Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT), Document complet (pdf)
WO/GA/51/8Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT)Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT), Document complet (doc) Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT), Document complet (pdf)
WO/GA/51/9Rapport sur le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développementRapport sur le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement, Document complet (doc) Rapport sur le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement, Document complet (pdf)
WO/GA/51/10Décision du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) sur “Les femmes et la propriété intellectuelle"Décision du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) sur “Les femmes et la propriété intellectuelle Décision du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) sur “Les femmes et la propriété intellectuelle
WO/GA/51/11Contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement qui les concernentContribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement qui les concernent, Document complet (doc) Contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement qui les concernent, Document complet (pdf)
WO/GA/51/12Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC), Document complet (doc) Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC), Document complet (pdf)
WO/GA/51/13Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI (CWS)Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI (CWS), Document complet (doc) Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI (CWS), Document complet (pdf)
WO/GA/51/14Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE), Document complet (doc) Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE), Document complet (pdf)
WO/GA/51/15Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaineCentre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine, Document complet (doc) Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine, Document complet (pdf)
WO/GA/51/16Assistance technique et coopération concernant le Traité sur le droit des brevets (PLT)Assistance technique et coopération concernant le Traité sur le droit des brevets (PLT), Document complet (doc) Assistance technique et coopération concernant le Traité sur le droit des brevets (PLT), Document complet (pdf)
WO/GA/51/17Proposition du groupe des pays d’Asie et du Pacifique relative à la composition du Comité du programme et budgetProposition du groupe des pays d’Asie et du Pacifique relative à la composition du Comité du programme et budget, Document complet (doc) Proposition du groupe des pays d’Asie et du Pacifique relative à la composition du Comité du programme et budget, Document complet (pdf)
WO/GA/51/18RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
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