Données et propriété intellectuelle

Le monde qui nous entoure évolue rapidement.  À l’ère du numérique, nous sommes tous connectés, à tout moment et en tout lieu.  Au cœur de la quatrième révolution industrielle, les données alimentent le changement.  Il n’est pas surprenant que les données soient souvent appelées “le nouveau pétrole”.  Et, comme pour le pétrole, la production et le raffinage des données peuvent représenter un investissement important.

La quatrième session du Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et les technologies de pointe, sur le thème “Les données dans un monde totalement interconnecté – au-delà de l’intelligence artificielle”, examinait l’interaction entre la propriété intellectuelle et les données.  Il s’agissait de différentes présentations de conférenciers, de discussions de groupes et d’un débat ouvert permettant à tous les participants de prendre la parole pour exprimer leur point de vue.

Lors de cette session, certains aspects des débats actuels sur les données ont été examinés, notamment ce que sont les données, pourquoi cet actif intangible ne cesse de prendre de l’importance et en quoi il modifie le commerce, l’innovation et la création.  Il a aussi été question de certains des principaux cadres réglementaires applicables aux données.  Une fois ces questions traitées, les participants se sont penchés sur la question de savoir comment les données s’inscrivent dans le système actuel de la propriété intellectuelle et comment elles pourraient être utilisées dans ce cadre.

Vidéo à la demande | Documents de réunion | Actualités

conceptual representation of new technologies for the WIPO Conversation on Frontier Technologies and IP

Le résumé de la quatrième session du Dialogue de l’OMPI est désormais disponible.

En savoir plus sur la quatrième session

Renseignez-vous sur le Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et les données

L'ordre du jour donne un bon aperçu des thèmes traités.
Vous souhaiterez aussi peut-être lire les questions 8 (atteinte aux droits et exceptions) et 10 (données – autres droits relatifs aux données) du document de synthèse révisé de l'OMPI sur les politiques en matière de propriété intellectuelle et l'intelligence artificielle.

Si vous avez manqué le Dialogue de l'OMPI sur la propriété intellectuelle et les données ou si vous souhaitez revoir certaines des discussions, la réunion est disponible en vidéo à la demande.

Un résumé des discussions sur la propriété intellectuelle et les données est également disponible.

Les exposés des conférenciers du Dialogue de l'OMPI sont disponibles.

Toutes les interventions reçues sous forme écrite sont disponibles ci-dessous en format consultable.

Le Centre d'information sur l'intelligence artificielle et la stratégie de propriété intellectuelle contient des informations à ce sujet.  Veuillez consulter les rubriques "propriété des données", "données"; et "droits sur les bases de données".

Les questions pertinentes ont également été discutées en détail lors des deuxième et troisième sessions du Dialogue de l'OMPI et les interventions reçues sur les politiques en matière de propriété intellectuelle et l'intelligence artificielle sont disponibles en format consultable.

Le Dialogue de l'OMPI se poursuit avec deux ou trois sessions par an.  La quatrième session du Dialogue de l'OMPI de septembre 2021 était axée sur l'interaction entre les données et la propriété intellectuelle d'un point de vue politique et juridique.  Sur cette base, la cinquième session du Dialogue de l'OMPI consacrée au thème "Technologies de pointe et administration de la propriété intellectuelle – apprendre les uns des autres", qui doit se tenir les 5 et 6 avril 2022, portera sur l'utilisation des données par les offices de propriété intellectuelle pour améliorer l'efficacité et la qualité de l'administration et de la gestion de la propriété intellectuelle.

S’enregistrer

Webinaires sur la propriété intellectuelle et les données

Un certain nombre d’États membres présenteront leurs stratégies, lois et approches nationales ou régionales relatives à la propriété intellectuelle et aux données dans le cadre d’un webinaire qui sera organisé à la suite de la quatrième session du Dialogue de l’OMPI.

Le premier webinaire sur la propriété intellectuelle et les données s’est tenu le 2 novembre.  Le Japon et la République de Corée ont présenté des exposés à cette occasion.

La date du deuxième séminaire sera annoncée prochainement.

Webinaires sur la propriété intellectuelle et les données

Abstract representation of WIPO’s Webinars on IP and data on a computer

Les inscriptions pour le deuxième webinaire sur la propriété intellectuelle et les données seront bientôt ouvertes.

Base de données des interventions : propriété intellectuelle et données

Dix-neuf contributions écrites ont été reçues sur la propriété intellectuelle et les données. Celles-ci peuvent être consultées sous une forme se prêtant à la recherche, en lien avec l’enregistrement vidéo des réunions.