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Manuel sur les procédures d'examen en matière de marques commerciales (Sixième édition, Révision 1, Octobre 2009), États-Unis d'Amérique
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Année de version
2009
Dates
Adopté/e:
27 octobre 2009
Type de texte
Littérature juridique en matière de PI
Sujet
Dessins et modèles industriels,
Marques,
Indications géographiques,
Noms commerciaux,
Concurrence,
Protection des obtentions végétales,
Mise en application des droits,
Organe de réglementation de la PI
Notes
Publié au nom de l'Office des brevets et des marques dans le cadre du Département américain du commerce." Selon l'avant-propos:
"Le Manuel est publié pour fournir aux examinateurs des marques de l'USPTO, demandeurs de marques, avocats et représentants des déposants, un ouvrage de référence sur les pratiques et procédures relatives à la poursuite des demandes d'enregistrement de marques dans l'USPTO. Le manuel contient des lignes directrices pour les examinateurs et du matériel en ce qui concerne l'information et l'interprétation, et décrit les procédures que les examinateurs sont tenus ou autorisés à suivre dans le cadre de l'examen.
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
Texte(s) principal(aux)
Anglais
Trademark Manual of Examining Procedure (Sixth Edition, Revision 1, October 2009)
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Législation
est substitué(e) par (1 texte(s))
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n° WIPO Lex
US188