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Manuel sur les procédures d'examen en matière de marques commerciales (Huitième édition, octobre 2011, révisée en janvier 2017), États-Unis d'Amérique
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
2017
Dates
Adopté/e:
14 janvier 2017
Type de texte
Littérature juridique en matière de PI
Sujet
Dessins et modèles industriels,
Marques,
Indications géographiques,
Noms commerciaux,
Concurrence,
Protection des obtentions végétales,
Mise en application des droits,
Organe de réglementation de la PI
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
Texte(s) principal(aux)
Anglais
Trademark Manual of Examining Procedure (Eighth Edition, October 2011, Revised January 2017)
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Législation
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Traités
n° WIPO Lex
US394