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Règlement sur les marques, Belize
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Législation connexe / Est modifiée par
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Année de version
2003
Dates
Entrée en vigueur:
5 janvier 2002
Émis:
27 décembre 2001
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Marques
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
Texte(s) principal(aux)
Anglais
Trade Marks Rules
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Législation
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Versions historiques
Abroge (1 texte(s))
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Numéro de référence du document OMC
IP/N/1/BLZ/T/3
n° WIPO Lex
BZ016