À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Tenue prochaine d’un symposium technique sur l’accès aux médicaments, l’information en matière de brevets et la liberté d’exploitation

Geneva, 27 janvier 2011
MA/2011/57

Le deuxième symposium technique d’une série organisée conjointement par l’Organisation mondiale de la santé (OMS), l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et l’Organisation mondiale du commerce (OMC) se tiendra à l’OMS le 18 février 2011. Cette réunion, qui sera ouverte par les directeurs généraux des trois organisations – Mme Margaret Chan, M. Francis Gurry et M. Pascal Lamy – sera précédée le 17 février 2011 par un atelier sur les recherches en matière de brevets et la liberté d’exploitation, qui se tiendra à l’OMPI.

Le symposium sur l’accès aux médicaments, l’information en matière de brevets et la liberté d’exploitation traitera de l’importance croissante de l’information en matière de brevets pour la santé publique dans les domaines des stratégies liées à liberté d’exploitation, de l’approvisionnement en médicaments, du transfert de technologie et de la fixation des priorités et des stratégies en matière de recherche. Il permettra de sensibiliser aux questions de disponibilité et d’utilisation d’informations fiables en matière de brevets en vue de garantir l’accès aux médicaments et contribuera à éclairer le débat sur ces questions. Ce symposium fait suite à un autre symposium technique sur “l’accès aux médicaments : pratiques en matière de prix et d’approvisionnement” organisé par ces trois organisations en juillet dernier.

L’objectif est de souligner l’importance d’un accès facilité à l’information en matière de brevets afin d’accéder aux médicaments, d’illustrer comment l’information en matière de brevets peut être utilisée dans la détermination de la liberté d’exploitation en vue d’améliorer l’accès aux médicaments, d’étudier quel type d’information en matière de brevets est indispensable à cette fin, d’examiner dans quelle mesure cette information est disponible et accessible et de repérer les lacunes à combler dans ce domaine. 

Cette manifestation devrait réunir des participants de délégations auprès de l’OMS, de l’OMPI et de l’OMC à Genève, des représentants d’organisations internationales et philanthropiques, des experts dans le domaine de l’information en matière de brevets, des organisations de la société civile et des représentants de l’industrie qui utilisent l’information en matière de brevets touchant à la santé ou qui souhaitent en apprendre davantage sur cette dernière. Le symposium s’inscrit dans le cadre de la coopération trilatérale actuelle entre l’OMS, l’OMPI et l’OMC, qui passe notamment par la mise en œuvre de la stratégie et du plan d’action mondiaux pour la santé publique, l’innovation et la propriété intellectuelle de l’OMS.

Par ailleurs, le 17 février 2011 se tiendra un atelier sur les recherches en matière de brevets et la liberté d’exploitation, axé sur les notions essentielles dans ces deux domaines. 

La participation est ouverte à toute personne ou organisation intéressée, dans la limite des places disponibles. L’inscription est obligatoire pour les deux réunions. Les demandes de participation doivent être envoyées à Mme Monica Lamonge (lamongem@who.int) au plus tard le 11 février 2011, indiquer le nom du participant, son titre et le nom de son employeur, ainsi que ses coordonnées complètes et préciser si l’inscription concerne uniquement le symposium ou également l’atelier. La langue de travail sera l’anglais.

Pour plus de renseignements, on peut s’adresser à la Division de l’information et des medias de l’OMPI:
  • Tél: (+41 22) 338 81 61 / 338 72 24
  • Mél