World Intellectual Property Organization

Sport et propriété intellectuelle

L'innovation et la créativité sont des moteurs essentiels dans le monde du sport. Sur tous les terrains de sport, les équipes d'inventeurs et de créateurs œuvrent en coulisses pour repousser les limites du possible en créant pour les athlètes de nouvelles opportunités d'améliorer leurs performances et de participer plus complètement aux activités sportives en en tirant davantage de plaisir.

Le sport montre la propriété intellectuelle (P.I.) en action. Les brevets encouragent les progrès technologiques qui permettent d'améliorer l'équipement sportif et d'aboutir à d'autres innovations dans le domaine du sport. Les marques et les dessins et modèles contribuent à dégager l'identité particulière des manifestations sportives, des équipes, des joueurs et de leur matériel. Les droits connexes du droit d'auteur génèrent les recettes nécessaires aux radiodiffuseurs pour investir dans l'organisation et la mise en place technique coûteuses de la radiodiffusion des manifestations sportives à des millions de fans dans le monde entier. Les droits de P.I. sont à la base d'accords de licence et d'exploitation commerciale qui rapportent des recettes permettant de financer le développement de l'industrie sportive.

(Photo: Longshotter)

Une chaussure de sport peut être protégée par plusieurs droits de P.I.

  • Un brevet : pour protéger la technique qui a servi à mettre au point la chaussure
  • Un modèle industriel : pour protéger son apparence
  • Une marque : pour différencier la chaussure d'un autre produit similaire afin de protéger sa "réputation" (et celle de l'entreprise qui la fabrique)
  • Un droit d'auteur : pour protéger toute œuvre d'art et création audiovisuelle utilisées pour faire connaître la chaussure
(Photo: Tim Clayton/Corbis)

La P.I. est la force motrice de l'activité commerciale sportive

La P.I. se trouve au cœur des immenses possibilités commerciales qu'offre le monde du sport. Les droits de P.I. (notamment les brevets, les marques et les droits de radiodiffusion) – ainsi que la protection juridique qu'ils confèrent – contribuent à assurer la valeur économique du sport, ce qui à son tour stimule la croissance du secteur du sport, permet aux organisations sportives de financer des manifestations sportives marquantes et donne les moyens de promouvoir le développement du sport. Les opérations commerciales relatives aux parrainages, à l'exploitation commerciale, à la radiodiffusion et aux accords avec les médias reposent toutes sur des droits de P.I.

L'industrie sportive a une incidence croissante sur l'économie mondiale : elle crée des emplois, investit dans l'infrastructure publique et mobilise des ressources. Les recettes de l'industrie sportive dans le monde – qui englobent les parrainages, les ventes de billets d'entrée, les redevances liées aux droits concernant les moyens de diffusion et l'exploitation commerciale – devraient, selon les prévisions, atteindre 133 milliards de dollars des États‑Unis en 2013 contre 114 milliards en 2009. À l'échelle mondiale, le chiffre d'affaires annuel pour les biens et les articles de sport (équipement, vêtements et chaussures) est évalué à 300 milliards de dollars des États‑Unis environ.

Technologie

Qu'il s'agisse de chaussures de sport ou de maillots de bain ou de raquettes de tennis en passant par le ballon de football, les techniciens du sport ont déployé leur ingéniosité, leur créativité et leur expertise pour mettre au point un équipement meilleur et plus sûr en quête de l'excellence dans le sport.

Stratégie d'image

La stratégie d'image revête une importance critique pour la création de valeur pour les entreprises et le commerce du sport ne fait pas exception. Une stratégie d'image bien établie est synonyme de clientèle fidèle et de prix plus élevés et constitue un actif de grande valeur qui stimule les recettes et la croissance de l'entreprise.

Dessins et modèles

L'incidence des dessins et modèles dans le monde du sport est considérable. Qui dit image et esthétique, dit aussi dessins et modèles, et lorsque de nouveaux matériaux font leur apparition, l'esthétique ou les dessins et modèles ne tardent pas à suivre.

Radiodiffusion

Les relations entre sport et télévision ou autres médias reposent sur le droit d'auteur et les droits connexes, notamment les droits relatifs aux organismes de radiodiffusion.

Licences et parrainages

Grâce à l'acquisition de droits de P.I. et à leur utilisation stratégique, les organisations sportives et d'autres titulaires de droits peuvent protéger et renforcer la possibilité de dégager des revenus.

Les jeux olympiques

Le système de la P.I., et les marques en particulier, jouent un rôle central dans la sauvegarde du caractère unique des jeux olympiques et des symboles qui y sont associés – le symbole olympique, les emblèmes olympiques, le drapeau, la flamme et l'hymne.

L'OMPI et le sport

Sport et développement

L'importance économique de la P.I. et du sport ainsi que leur contribution potentielle au développement ont amené les États membres de l'OMPI et, plus largement, l'ensemble du système des Nations Unies, à s'intéresser de plus près à cette question.

Respect de la P.I. dans le sport

L'action de l'OMPI en faveur du respect de la P.I. dans le domaine du sport relève de son objectif stratégique de promotion du respect de la P.I. dans le monde entier.

Règlement des litiges

Le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI offre deux types de services de règlement des litiges intéressant le domaine du sport.

Liens

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