Circulaires du CWS - 2018

Référence Date d'envoi Sujet Documents envoyés
C.CWS.111 18.12.2018 Offices de propriété industrielle priés de transmettre leur fichier d’autorité
C.CWS.110 30.11.2018 Enquêtes du CWS sur l’utilisation d’identifiants, les représentations sous forme électronique des dessins et modèles et les certificats complémentaires de protection ou extensions de la durée de validité des brevets
C.CWS.109 29.11.2018 Révision de la norme ST.3 de l’OMPI — EU
C.CWS.108 28.11.2018 Établissement des équipes d'experts du CWS suivantes : l'Équipe d'experts en technologie de la chaîne de blocs, l'Équipe d'experts 3D et l'Équipe d'experts chargée de la transformation numérique
C.CWS.107 28.11.2018 Élaboration de la stratégie informatique de l'Équipe d'experts chargée des normes
C.CWS
99/C.CWS
100
24.7.2018 Sixième session du Comité des normes de l'OMPI (CWS/6)
C.CWS.98 25.6.2018 Rapports techniques annuels 2017 (Dessins et modèles industriels)
C.CWS.97 25.6.2018 Rapports techniques annuels 2017 (Marques)
C.CWS.96 25.6.2018 Rapports techniques annuels 2017 (Brevets)
C.CWS.93 25.1.2018 Désignation d’un juriste spécialisé dans les dessins et modèles industriels auprès de l’Équipe d’experts chargée de la situation juridique
C.CWS.92 25.1.2018 Mise en oeuvre de la norme ST.27 de l’OMPI

Circulaires du SCIT [Historique]