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U.S. Code, Titre 26, Sous-titre A, Chapitre 1, Sous-chapitre B, Partie VI - Déductions détaillées pour les particuliers et les sociétés, États-Unis d'Amérique
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
2015
Type de texte
Lois en rapport avec la propriété intellectuelle
Sujet
Brevets (Inventions),
Marques,
Droit d'auteur,
Divers
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
Texte(s) principal(aux)
Anglais
U.S. Code, Title 26, Subtitle A, Chapter 1, Subchapter B, Part VI - Itemized Deductions for Individuals and Corporations
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n° WIPO Lex
US415