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Règlement sur les marques (Directives de pratique n° 1 du 2009), Belize
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
2009
Dates
Entrée en vigueur:
23 juin 2009
Émis:
23 juin 2009
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Marques
Textes disponibles
Corps du texte
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Anglais
Trade Marks Rules (Practice Direction No. 1 of 2009)
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n° WIPO Lex
BZ051