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Nouvelle-Zélande

NZ022

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Plant Variety Rights Amendment Act 1990

NZ022: Plant Variety, Act (Amendment), 01/08/1990, No. 82

An Act to amend the Plant Variety Rights Act 1987

1990, No. 82

[1 August 1990

BE IT ENACTED by the Parliament of New Zealand as follows:

1. Short Title-
This Act may be cited as the Plant Variety Rights Amendment Act 1990, and shall be read together with and deemed part of the Plant Variety Rights Act 1987 (hereinafter referred to as the principal Act).
2. Interpretation-
(1) Section 2 of the principal Act is hereby amended by repealing the definitions of the terms "Director-General", "Minister", and "Ministry", and inserting, in their appropriate alphabetical order, the following definitions:
'Minister' means the Minister of the Crown for the time being responsible for the administration of this Act:
'Ministry' means the department of State for the time being responsible for the administration of this Act:
'Secretary' means the chief executive of the Ministry:".
(2) Sections 28 (1), 28 (2), 30 (3), 32 (1), 32 (4), and 32 (5) of the principal Act are hereby consequentially amended by omitting the expression "Director-General", in each place where it appears, and substituting, in each case, the word "Secretary".