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Portugal
Ordonnance n° 296/2010 du 1 Juin ("Alentejo")
Année de la version actuelle:
2010
Date d’entrée en vigueur du texte original:
2 juin 2010
Date du texte (Émis):
1 juin 2010
Type de texte:
Règles/Règlements
Sujet:
Indications géographiques
Textes disponibles:
Portugais
Portaria n.° 296/2010 de 1 de Junho ("Alentejo")
n° WIPO Lex:
PT109
Raccourcis
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