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Directive 2008/121/CE du Parlement européen et du Conseil, du 14 Janvier 2009 relative aux dénominations textiles, Union européenne
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
2009
Dates
Adopté/e:
14 janvier 2009
Type de texte
Principales lois de propriété intellectuelle
Sujet
Marques
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
Texte(s) principal(aux)
Anglais
Directive 2008/121/EC of the European Parliament and of the Council of 14 January 2009 on textile names
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Français
Directive 2008/121/CE du Parlement européen et du Conseil, du 14 Janvier 2009 relative aux dénominations textiles
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Espagnol
Directiva 2008/121/CE del Parlamento Europeo y del Consejo, de 14 de enero de 2009, sobre las denominaciones textiles
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n° WIPO Lex
EU124