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Arrêté royal du 1er octobre 1993 déterminant les espèces végétales pour lesquelles un certificat d'obtention peut être délivré et fixant la durée de la protection pour ces espèces. (M.B. 10.11.93), Belgique

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Texte abrogé 
Détails Détails Année de version 1993 Dates Entrée en vigueur: 10 novembre 1993 Adopté/e: 1 octobre 1993 Type de texte Textes règlementaires Sujet Protection des obtentions végétales

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Texte(s) princip(al)(aux) Texte(s) princip(al)(aux) Néerlandais Koninklijk besluit van 1 oktober 1993 tot aanwijzing van de plantensoorten voor dewelke een kwekerscertificaat kan worden verleend en tot bepaling van de duur van de bescherming voor die soorten.(B.S. 10.11.93)         Français Arrêté royal du 1er octobre 1993 déterminant les espèces végétales pour lesquelles un certificat d'obtention peut être délivré et fixant la durée de la protection pour ces espèces. (M.B. 10.11.93)        
 Arrêté royal du ler octobre 1993 déterminant les espèces végétales pour lesquelles un certificat d'obtention peut être délivré

Arrêté royal du ler octobre 1993 déterminant les espèces végétales pour lesquelles un

certificat d'obtention peut être délivré et fixant la durée de la protection pour ces

espèces.

(M.B. 10.11.93)

Koninklijk besluit van 1 oktober 1993 tot aanwijzing van de plantensoorten voor

dewelke een kwekerscertificaat kan worden verleend en tot bepaling van de

duur van de bescherming voor die soorten.

(B.S. 10.11.93)

Article ler. Le Service de la protection des obtentions végétales peut, conformément aux dispositions de l'arrêté royal du 22 juillet 1977 sur la protection des obtentions végétales, délivrer des certificats d'obtention végétale pour les espèces dont la liste figure à l'annexe 1 du présent arrêté.

Art. 2. Pour le houblon, le cognassier, le framboisier, toutes les variétés, à l'exclusion des variétés ornementales mais y compris les porte-greffes, peuvent être protégées.

Art. 3. Les certificats d'obtention ayant trait aux espèces reprises à la liste figurant à l'annexe 1 du présent arrêté ont soit une durée de protection de vingt ans, soit de vingt-cinq ans comme disposé dans l'annexe précitée.

Art. 4. L'arrêté royal du 12 mars 1991 déterminant les espèces végétales pour lesquelles un certificat d'obtention peut être délivré et fixant la durée de la protection pour ces espèces est abrogé.

Art. 5. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.

Art. 6. Notre Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Artikel 1. De Dienst tot bescherming van kweekprodukten kan, overeenkomstig het koninklijk besluit van 22 juli 1977 tot bescherming van kweekprodukten, kwekerscertificaten afleveren voor de soorten die voorkomen op de lijst van de bij dit besluit behorende bijlage 1.

Art. 2. Voor de hop, de kweepeer, de framboos kunnen al de rassen, uitgezonderd sierrassen maar inbegrepen de onderstammen, beschermd worden.

Art. 3. De kwekerscertificaten die betrekking hebben op de soorten opgenomen in de lijst voorkomende in bijlage 1 van dit besluit, hebben hetzij een beschermingsduur van twintig jaar, hetzij vijfentwintig jaar zoals bepaald in de voormelde bijlage.

Art. 4. Het koninklijk besluit van 12 maart 1991 tot aanwijzing van de plantensoorten voor dewelke een kwekerscertificaat kan worden verleend en tot bepaling van de duur van de bescherming voor die soorten wordt opgeheven.

Art. 5. Dit besluit treedt in werking de eerste dag volgend op die gedurende welke het in het Belgisch Staatsblad is bekendgemaakt.

Art. 6. Onze Minister van Landbouw is belast met de uitvoering van dit besluit.

ANNEXE I - BIJLAGE I

Liste prévue à l'article ler - Lijst voorzien in artikel 1

Genres et espèces à protéger - Te beschermen geslachten en soorten

Taxa Durée Duur

Abutilon Abutilon Mill. Abutilon 20 Achillée Achillea L. Achillea 20 Aconit Aconitum L. Monnikskap 20 Kiwi Actinidia chinensis Planch. Kiwi 20 Ageratum Ageratum L. Ageratum 20 Agrostide des chiens Agrostis canina L. Kruipend struisgras 20 Agrostide géante Agrostis gigantea Roth. Hoog struisgras 20 Agrostide stolonifère Agrostis stolonifera L. Fioringras 20 Agrostide commune Agrostis tenuis Sibth. Gewoon struisgras 20 Poireau, oignon géant, Allium L. Prei, sierui, sjalot, ui, 20 échalotte, oignon, bieslook ciboulette Alstroemère Alstroemeria L. Incalelie 20 Amélanchier Amelanchier Medik. Krenteboom 20 Anémone Anemone L. Anemoon 20 Aneth Anethum graveolens L. Dille 20 Anigozanthos Anigozanthos Labill. Kangoeroepoot 20 Cerfeuil Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. Kervel 20 Céleri-branche, Apium graveolens L. Bleekselder, knolselder 20 céléri-rave Aracées (Anthurium, Araceae Juss. Aronskelk-achtigen 20 Dieffenbachia, (Anthurium, Dieffenbachia, Philodendron, Philodendron, Spathiphyllum, Spathiphyllum, syngonium) syngonium) Araliacées (Dizygothéca, Araliaceae Juss. Aralia-achtigen 25 Schefflera) (Fijnbladige vingerplant,

Schefflera) Fromental Arrhenatherum elatius (L.) P. Frans raaigras 20

Beauv.ex.J.S. et K.B.Presl. Asperge Asparagus officinalis L. Asperge 20 Aster Aster L. Aster 20 Astilbe Astilbe Buch-Ham.ex D.Don. Astilbe 20 Avoine d'Algérie Avena byzantins K.Koch. Byzantijnse haver 20 Avoine nue Avena nuda L. Naakte haver 20 Avoine Avena sativa L. Haver 20 Bégonia elatior, Begonia L. Elatior-begonia, 20 bégonia tubéreux, knolbegonia, bégonia semperflorens Begonia semperflorens Berberis, épine-vinette Berberis L. Berberis 20 Bouleau Betula L. Berk 25 Bourrache Borago L. Bernagie 20 Bougainvillier Bougainvillea Comm. Bougainvillea 20 Colza fourrager d'hiver, Brassica napus L. Bladkool, koolraap onder 20 chou-navet, colza à huile de grond, koolzaad Broccoli (à jets), Brassica oleracea L. Broccoli, raapkool, 20 chou-rave, chou moëllier, mergkool, boerenkool, chou frisé, chou fourrager, voederkool, bloemkool, chou-fleur, chou cabus, witte kool, rode kool, chou rouge, chou de Milan, Savooiekool chou de Bruxelles spruitkool Navet, navette Brassica rapa L Raap, raapzaad 20 Bromeliacées appartenant Bromeliaceae Juss. Bromelia-achtigen behorende 20 aux genres et à leurs Aechmea Ruiz et Pav., tot de geslachten en hun hybrides mutuels Cryptanthus Otto et A.Dietr., onderlinge hybriden

Guzmania Ruiz et Pav., Neoregelia L.B. Sm.,

Tillandsia L., Vriesea Lindl.

Brome de Schrader Bromus catharticus Vahl Paardegras 20 Buddleia Buddleja L. Herfstsering, buddleia 20 Aster, reine-marguerite Callistephus chinensis (L.) Zomeraster 20

Nees Bruyère, callune Calluna Salisb. Struikheide 20 Piment, poivron Capsicum annuum L. Spaanse peper 20 Carvi, cumin des prés Carum carvi L. Karwij 20 Célosie, crête de coq Celosia L. Hanekam 20 Cognassier du Japon Chaenomeles Lindl. Japanse dwergkwee 25 Chamaecyparis Chamaecyparis Spach. Dwergcipres 25 Chrysanthème, marguerite Chrysanthemum L. Chrysant, struikmargriet 20 Chicorée frisée, scarole Cichorum endivia L. Andijvie 20 Chicorée amère, chicon; Cichorum intybus L. Witloof; rood loof; groen 20 chicorée rouge; chicorée Loof; koffiecichorei verte; chicorée à café Pastèque Citrullus lanatus (Thunb.) Watermeloen 20

Matsum. Et Nakai Clématite Clematis L. Clematis 20 Clivia Clivia Lindl; Clivia 20 Cordyline Cordyline Comm. Ex Juss. Cordyline 20 Corynocarpus Corynocarpus Corynocarpus 20

J.R. et G.Forst Cotoneaster Cotoneaster Medik. Cotoneaster 20 Crocus Crocus L. Crocus 20 Melon Cucumis melo L. Meloen 20 Concombre, cornichon Cucumis sativus L. Komkommer, augurk 20 Courge, courgette; Cucurbita L. Courgette; pompoen 20 potiron, giraumon Cyprès de Leyland X Cupressocyparis Dallim. Leyland cipres 25 Cyprès de l'Arizona, Cupressus L. Arizona cipres, Duprez 25 cyprès de Duprez, Cipres, echte cipres cyprès de Provence Cyclamen Cyclamen L. Cyclamen 20 Cognassier Cydonia Mill. Kweepeer 25 Crételle Cynosurus cristatus L. Kamgras 20 Dactyle Dactylis glomerata L. Kropaar 20 Dahlia Dahlia Cav. Dahlia 20 Carotte Daucus carota L. Peen 20 Pied d'alouette Delphinium L. Ridderspoor 20 Oeillet Dianthus caryophyllus L. Anjer 20 Bruyère Erica L. Dopheide 20 Panicaut Erynhium L. Kruisdistel 20 Escallonia Escallonia Mutis ex L.f. Escallonia 20 Fusain Euonymus L. Kardinaalsmuts 25 Euphorbia fulgens Euphorbia fulgens Karw. Koraalrank 20 Epine du Christ Euphorbia-Milii-Hybridi Christusdoorn 20 Poinsettia Euphorbia pulcherrima Kerstster 20

Willd.ex.Klotzsch Exacum Exacum L. Exacum 20 Fétuque élevée Festuca arundinacea Schreb. Rietzwenkgras 20 Fétuque durette, Festuca ovina L.sensu lato Hardzwenkgras, schapegras 20 Fétuque ovine Fétuque des prés Festuca pratensis Huds. Beemdlangbloem 20 Fétuque rouge Festuca rubra L. Roodzwenkgras 20 Ficus benjamins; Ficus, Ficus L. Waringin; Rubberplant 20 caoutchouc Fittonia Fittonia Coëm. Fittonia 20 Fenouil Foeniculum vulgare P.Mill. Venkel 20 Forsythia Forsythia Vahl Chinees klokje, forsythia 20 Fraisier Fragaria L. Aardbei 20 Frêne élevé Fraxinus excelsior L. Es 25 Freesia Freesia Eckl.ex.Klatt. Freesia 20 Fritillaria Fritillaria L. Fritillaria 20

Fuchsia arbustif Fuchsia magellanica Lam. Fuchsia 20 var-macrostemma (Ruiz et Pav.) Munz

Gentiane Gentiana L. Gentiaan 20 Gerbera Gerbera L. Gerbera 20 Gesnériacées Gesneriacae Gloxinia-achtigen 20 dont Kohleria, Kohleria Regel, waarvan Kohleria, Aeschynanthus Aeschynanthus Jack Aeschynanthus Glaïeul Gladiolus L. Gladiool 20 Gloriosa Gloriosa L. Gloriosa 20 Gypsophile Gypsophila L. Gipskruid 20 Tournesol Helianthus annuus L. Zonnebloem 20 Helichrysum Helichrysum Mill.corr.Pers. Helichrysum 20 Hellébore, rose de Noël Helleborus L. Kerstroos 20 Amaryllis Hippeastrum Herb. Amaryllis 20 Orge Hordeum vulgare L.sensu lato Gerst 20 Houblon Humulus lupulus L. Hop 25 Jacinthe Hyacynthus orientalis L. Hyacint 20 Hortensia Hydrangea L. Hortensia 20 Houx Ilex L. Hulst 25 Impatiente de Nouvelle- Impatiens-Neu-Guinea-Hybridi Nieuw-Guinea-Impatiens 20 Guinée Iris Iris L. Iris 20 Genévrier Juniperus L. Jeneverbes 25 Kalanchoë Kalanchoë Adans. Kalanchoë 20 Laitue Lactuca sativa L. Sla 20 Mélèze Larix Mill. Lork 25 Pois de senteur Lathyrus odoratus L. Reukerwt 20 Cresson alénois Lepidum sativum L. Tuinkers 20 Liatris Liatris Gaertn.ex Schreb. Liatris 20 Lis Lilium L. Lelie 20 Lin Linum usitatissimum L. Vlas 20 Lobélie Lobelia L. Lobelia 20 Ray-grass Lolium L. Raaigras 20 Lupin blanc Lupinus albus L. Witte lupine 20 Lupin bleu Lupinus angustifolius L. Blauwe lupine 20 Lupin jaune Lupinus luteus L. Gele lupine 20 Tomate Lycopersicon lycopersicum L. Tomaat 20 Mahonia Mahonia Nutt. Mahonia 20 Pommier, y compris les Malus Mill. Appel, onderstammen en 25 porte-greffes et sierrassen inbegrepen variétés ornementales Marantacées Marantaceae Petersen Maranta-achtigen 20 Giroflée Matthiola R.Br.corr.Spreng. Violier 20 Luzerne lupuline Medicago lupulina L. Hopperupsklaver 20 Luzerne Medicago sativa L. Luzerne 20

Medicago x varia Martyn. Narcisse, jonquille Narcissus L. Narcis 20 Nepenthes Nepenthes L. Nepenthes 20 Onagre Oenothera L. Teunisbloem 20 Orchidées Orchidaceae Juss. Orchideeën 20 Oeillette, Pavot Papaver somniferum L. Blauwmaanzaad 20 Pelargonium des Pelargonium-grandiflorum- Franse geranium 20 fleuristes Hybridi Géranium-lierre Pelargonium-Peltatum- Hanggeranium 20

Hybridi Géranium, Pélargonium Pelargonium-Zonale-Hybridi Tuingeranium 20 zonale Hybrides de pelargonium- Pelargonium-Peltatum x P.- Hybriden van Pelargonium- 20 Peltatum x P.-Zonale Zonale-Hybridi Peltatum x P.-Zonale Pentas Pentas lanceolata (Forsk) Pentas 20

Deflers Persil Petroselinum crispum (Mill.) Peterselie 20

Nym.ex A.W.Hill Pétunia Petunia Juss. Petunia 20

Phacélie à feuilles de Phacelia tanacetifolia Phacelia 20 tanaisie Benth. Haricot d'Espagne Phaseolus coccineus L. Pronkboon 20

Haricot Phaseolus vulgaris L. Boon 20 Fléole diploïde Phleum bertolonii D.C. Kleine timothee 20 Fléole des prés Phleum pratense L. Lammerstaart 20 Phlox Phlox L. Vlambloem 20 Epicéa Picea A.Dietr. Spar 25 Pois Pisum sativum L. sensu lato Erwt 20 Pâturin annuel Poa annua L. Tuintjesgras 20 Pâturin comprimé Poa compressa L. Plat beemdgras 20 Pâturin des bois Poa nemoralis L. Schaduwgras 20 Pâturin des marais Poa palustris L. Moerasbeemdgras 20 Pâturin des prés Poa pratensis L. Veldbeemdgras 20 Pâturin commun Poa trivialis L. Ruwbeemdgras 20 Peuplier Populus L. Populier 25 Potentille ligneuse Potentilla fruticosa L. Potentilla 20 Primevère Primula L. Sleutelbloem 20 Cerisier, prunier, Prunus L. Kers, pruim, abrikoos, 25 abricotier, myrobolan, kerspruim, perzik; voor pêcher; pour ces espèces, deze soorten onderstammen y compris les porte- en sierrassen inbegrepen greffes et les variétés ornementales Laurier-cerise Prunus laurocerasus L. Laurierkers 25 Sapin de Douglas Pseudotsuga Carr. Douglasspar 25 Pyracantha Pyracantha M.J.Roem. Vuurdoorn 20 Poirier, y compris les Pyrus L. Peer, onderstammen en 25 porte-greffes et sierrassen inbegrepen variétés ornementales Chêne Quercus L Eik 25 Radermachera Radermachera Zoll. et Mor. Radermachera 20 Renoncule Ranunculus L. Ranonkel 20 Radis d'été, d'automne Raphanus sativus L.var. Ramenas 20 et d'hiver niger (Mill.) S.Kerner Radis oléifère fourrager Raphanus sativus L.var. Bladramenas 20

oleiformis Pers. Radis de tous les mois Raphanus sativus L.var. Radijs 20

sativus Rhubarbe Rheum rhabarbarum L. Rabarber 20 Azalée, rhododendron Rhododendron L. Azalea, rhododendron 20

Cassis, groseilliers rode trosbes, kruisbes en groseillier à maquereau hybriden van deze soorten; et hybrides de ces sierrassen inbegrepen voor espèces; les variétés al deze soorten ornementales y comprises pour toutes ces espèces Robinier faux-acacia Robinia pseudoacacia L. Acacia 25 Rosier Rosa L. Roos 20 Framboisier; ronce Rubus L. Framboos; braambes 25 fruitière et ornementale (fruit- en sierrassen) Saintpaulia Saintpaulia ionantha Kaaps viooltje 20

H.Wendl. Saule Salix L. Wilg 25 Sauge Salvia L. Salie 20 Scabiosa caucasica Scabiosa caucasica M.B. Scabiosa caucasica 20 Scaevola aemula Scaevola aemula R.Br. Scaevola aemula 20 Scorsonère Scorzonera hispanica L. Schorseneer 20 Seigle Secale cereale L. Rogge 20 Séneçon Senecio L. Kruiskruid 20 Moutarde blanche Sinapis alba L. Gele mosterd 20 Aubergine Solanum melongena L. Aubergine 20 Pomme de terre Solanum tuberosum L. Aardappel 25 Verge d'or Solidago L. Guldenroede 20

Epinard Spinacia oleracea L. Spinazie 20 Streptocarpus Streptocarpus Lindl. Draaivrucht 20 Symphorine Symphoricarpos Duham. Sneeuwbes 20 Lilas Syringa L. Sering 25 Syzygium Syzygium Gaertn. Syzygium 25 Tagète, oeillet d'Inde, Tagetes L. Afrikaan, tagetes 20 rose d'Inde Thuya Thuya L. Thuya 25 Tilleul Tilia L. Linde 25 Trèfle hybride, trèfle Trifolium L. Bastaardklaver, inkarnaat 20 incarnat, trèfle violet, klaver, rode klaver, trèfle blanc witte klaver Triticale X Triticosecale Wittmack Triticale 20 Blé tendre Triticum aestivum L. Zachte tarwe 20

emend.Fiori et Paol. Blé dur Triticum durum Desf. Harde tarwe 20 Epeautre Triticum spelta L. Spelt 20 Tulipe Tulipa L. Tulp 20 Orme Ulmus L. Iep 25 Myrtille Vaccinium corymbosum L. Bosbes 20 Mâche Valerianella locusta (L.) Veldsla 20

Laterrade Verveine Verbena L. Ijzerhard 20 Viorne Viburnum L. Sneeuwbal 20 Fève Vicia faba L.var.major. Tuinboon 20

Harz. Féverole Vicia faba L.var.minor. Veldboon 20

Harz. Vesce commune Vicia sativa L. Voederwikke 20 Violette, pensée Viola L. Viooltje 20 Vigne Vitis L. Wijnstok 25 Weigela Weigela Thunb. (Diervilla Weigelia 20

Mill.) Maïs Zea mays L. Maïs 20 Cactus à tiges à Zygocactus K.Schum., Lidcactussen behorende tot 20 articles appartenant Schlumbergera Lem., de geslachten en hun aux genres et à leurs Epiphyllopsis Berger, onderlinge hybriden hybrides mutuels Rhipsalidopsis Britt

et rose

 Arrêté royal du ler octobre 1993 déterminant les espèces végétales pour lesquelles un certificat d'obtention peut être délivré

Arrêté royal du ler octobre 1993 déterminant les espèces végétales pour lesquelles un

certificat d'obtention peut être délivré et fixant la durée de la protection pour ces

espèces.

(M.B. 10.11.93)

Koninklijk besluit van 1 oktober 1993 tot aanwijzing van de plantensoorten voor

dewelke een kwekerscertificaat kan worden verleend en tot bepaling van de

duur van de bescherming voor die soorten.

(B.S. 10.11.93)

Article ler. Le Service de la protection des obtentions végétales peut, conformément aux dispositions de l'arrêté royal du 22 juillet 1977 sur la protection des obtentions végétales, délivrer des certificats d'obtention végétale pour les espèces dont la liste figure à l'annexe 1 du présent arrêté.

Art. 2. Pour le houblon, le cognassier, le framboisier, toutes les variétés, à l'exclusion des variétés ornementales mais y compris les porte-greffes, peuvent être protégées.

Art. 3. Les certificats d'obtention ayant trait aux espèces reprises à la liste figurant à l'annexe 1 du présent arrêté ont soit une durée de protection de vingt ans, soit de vingt-cinq ans comme disposé dans l'annexe précitée.

Art. 4. L'arrêté royal du 12 mars 1991 déterminant les espèces végétales pour lesquelles un certificat d'obtention peut être délivré et fixant la durée de la protection pour ces espèces est abrogé.

Art. 5. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.

Art. 6. Notre Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Artikel 1. De Dienst tot bescherming van kweekprodukten kan, overeenkomstig het koninklijk besluit van 22 juli 1977 tot bescherming van kweekprodukten, kwekerscertificaten afleveren voor de soorten die voorkomen op de lijst van de bij dit besluit behorende bijlage 1.

Art. 2. Voor de hop, de kweepeer, de framboos kunnen al de rassen, uitgezonderd sierrassen maar inbegrepen de onderstammen, beschermd worden.

Art. 3. De kwekerscertificaten die betrekking hebben op de soorten opgenomen in de lijst voorkomende in bijlage 1 van dit besluit, hebben hetzij een beschermingsduur van twintig jaar, hetzij vijfentwintig jaar zoals bepaald in de voormelde bijlage.

Art. 4. Het koninklijk besluit van 12 maart 1991 tot aanwijzing van de plantensoorten voor dewelke een kwekerscertificaat kan worden verleend en tot bepaling van de duur van de bescherming voor die soorten wordt opgeheven.

Art. 5. Dit besluit treedt in werking de eerste dag volgend op die gedurende welke het in het Belgisch Staatsblad is bekendgemaakt.

Art. 6. Onze Minister van Landbouw is belast met de uitvoering van dit besluit.

ANNEXE I - BIJLAGE I

Liste prévue à l'article ler - Lijst voorzien in artikel 1

Genres et espèces à protéger - Te beschermen geslachten en soorten

Taxa Durée Duur

Abutilon Abutilon Mill. Abutilon 20 Achillée Achillea L. Achillea 20 Aconit Aconitum L. Monnikskap 20 Kiwi Actinidia chinensis Planch. Kiwi 20 Ageratum Ageratum L. Ageratum 20 Agrostide des chiens Agrostis canina L. Kruipend struisgras 20 Agrostide géante Agrostis gigantea Roth. Hoog struisgras 20 Agrostide stolonifère Agrostis stolonifera L. Fioringras 20 Agrostide commune Agrostis tenuis Sibth. Gewoon struisgras 20 Poireau, oignon géant, Allium L. Prei, sierui, sjalot, ui, 20 échalotte, oignon, bieslook ciboulette Alstroemère Alstroemeria L. Incalelie 20 Amélanchier Amelanchier Medik. Krenteboom 20 Anémone Anemone L. Anemoon 20 Aneth Anethum graveolens L. Dille 20 Anigozanthos Anigozanthos Labill. Kangoeroepoot 20 Cerfeuil Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. Kervel 20 Céleri-branche, Apium graveolens L. Bleekselder, knolselder 20 céléri-rave Aracées (Anthurium, Araceae Juss. Aronskelk-achtigen 20 Dieffenbachia, (Anthurium, Dieffenbachia, Philodendron, Philodendron, Spathiphyllum, Spathiphyllum, syngonium) syngonium) Araliacées (Dizygothéca, Araliaceae Juss. Aralia-achtigen 25 Schefflera) (Fijnbladige vingerplant,

Schefflera) Fromental Arrhenatherum elatius (L.) P. Frans raaigras 20

Beauv.ex.J.S. et K.B.Presl. Asperge Asparagus officinalis L. Asperge 20 Aster Aster L. Aster 20 Astilbe Astilbe Buch-Ham.ex D.Don. Astilbe 20 Avoine d'Algérie Avena byzantins K.Koch. Byzantijnse haver 20 Avoine nue Avena nuda L. Naakte haver 20 Avoine Avena sativa L. Haver 20 Bégonia elatior, Begonia L. Elatior-begonia, 20 bégonia tubéreux, knolbegonia, bégonia semperflorens Begonia semperflorens Berberis, épine-vinette Berberis L. Berberis 20 Bouleau Betula L. Berk 25 Bourrache Borago L. Bernagie 20 Bougainvillier Bougainvillea Comm. Bougainvillea 20 Colza fourrager d'hiver, Brassica napus L. Bladkool, koolraap onder 20 chou-navet, colza à huile de grond, koolzaad Broccoli (à jets), Brassica oleracea L. Broccoli, raapkool, 20 chou-rave, chou moëllier, mergkool, boerenkool, chou frisé, chou fourrager, voederkool, bloemkool, chou-fleur, chou cabus, witte kool, rode kool, chou rouge, chou de Milan, Savooiekool chou de Bruxelles spruitkool Navet, navette Brassica rapa L Raap, raapzaad 20 Bromeliacées appartenant Bromeliaceae Juss. Bromelia-achtigen behorende 20 aux genres et à leurs Aechmea Ruiz et Pav., tot de geslachten en hun hybrides mutuels Cryptanthus Otto et A.Dietr., onderlinge hybriden

Guzmania Ruiz et Pav., Neoregelia L.B. Sm.,

Tillandsia L., Vriesea Lindl.

Brome de Schrader Bromus catharticus Vahl Paardegras 20 Buddleia Buddleja L. Herfstsering, buddleia 20 Aster, reine-marguerite Callistephus chinensis (L.) Zomeraster 20

Nees Bruyère, callune Calluna Salisb. Struikheide 20 Piment, poivron Capsicum annuum L. Spaanse peper 20 Carvi, cumin des prés Carum carvi L. Karwij 20 Célosie, crête de coq Celosia L. Hanekam 20 Cognassier du Japon Chaenomeles Lindl. Japanse dwergkwee 25 Chamaecyparis Chamaecyparis Spach. Dwergcipres 25 Chrysanthème, marguerite Chrysanthemum L. Chrysant, struikmargriet 20 Chicorée frisée, scarole Cichorum endivia L. Andijvie 20 Chicorée amère, chicon; Cichorum intybus L. Witloof; rood loof; groen 20 chicorée rouge; chicorée Loof; koffiecichorei verte; chicorée à café Pastèque Citrullus lanatus (Thunb.) Watermeloen 20

Matsum. Et Nakai Clématite Clematis L. Clematis 20 Clivia Clivia Lindl; Clivia 20 Cordyline Cordyline Comm. Ex Juss. Cordyline 20 Corynocarpus Corynocarpus Corynocarpus 20

J.R. et G.Forst Cotoneaster Cotoneaster Medik. Cotoneaster 20 Crocus Crocus L. Crocus 20 Melon Cucumis melo L. Meloen 20 Concombre, cornichon Cucumis sativus L. Komkommer, augurk 20 Courge, courgette; Cucurbita L. Courgette; pompoen 20 potiron, giraumon Cyprès de Leyland X Cupressocyparis Dallim. Leyland cipres 25 Cyprès de l'Arizona, Cupressus L. Arizona cipres, Duprez 25 cyprès de Duprez, Cipres, echte cipres cyprès de Provence Cyclamen Cyclamen L. Cyclamen 20 Cognassier Cydonia Mill. Kweepeer 25 Crételle Cynosurus cristatus L. Kamgras 20 Dactyle Dactylis glomerata L. Kropaar 20 Dahlia Dahlia Cav. Dahlia 20 Carotte Daucus carota L. Peen 20 Pied d'alouette Delphinium L. Ridderspoor 20 Oeillet Dianthus caryophyllus L. Anjer 20 Bruyère Erica L. Dopheide 20 Panicaut Erynhium L. Kruisdistel 20 Escallonia Escallonia Mutis ex L.f. Escallonia 20 Fusain Euonymus L. Kardinaalsmuts 25 Euphorbia fulgens Euphorbia fulgens Karw. Koraalrank 20 Epine du Christ Euphorbia-Milii-Hybridi Christusdoorn 20 Poinsettia Euphorbia pulcherrima Kerstster 20

Willd.ex.Klotzsch Exacum Exacum L. Exacum 20 Fétuque élevée Festuca arundinacea Schreb. Rietzwenkgras 20 Fétuque durette, Festuca ovina L.sensu lato Hardzwenkgras, schapegras 20 Fétuque ovine Fétuque des prés Festuca pratensis Huds. Beemdlangbloem 20 Fétuque rouge Festuca rubra L. Roodzwenkgras 20 Ficus benjamins; Ficus, Ficus L. Waringin; Rubberplant 20 caoutchouc Fittonia Fittonia Coëm. Fittonia 20 Fenouil Foeniculum vulgare P.Mill. Venkel 20 Forsythia Forsythia Vahl Chinees klokje, forsythia 20 Fraisier Fragaria L. Aardbei 20 Frêne élevé Fraxinus excelsior L. Es 25 Freesia Freesia Eckl.ex.Klatt. Freesia 20 Fritillaria Fritillaria L. Fritillaria 20

Fuchsia arbustif Fuchsia magellanica Lam. Fuchsia 20 var-macrostemma (Ruiz et Pav.) Munz

Gentiane Gentiana L. Gentiaan 20 Gerbera Gerbera L. Gerbera 20 Gesnériacées Gesneriacae Gloxinia-achtigen 20 dont Kohleria, Kohleria Regel, waarvan Kohleria, Aeschynanthus Aeschynanthus Jack Aeschynanthus Glaïeul Gladiolus L. Gladiool 20 Gloriosa Gloriosa L. Gloriosa 20 Gypsophile Gypsophila L. Gipskruid 20 Tournesol Helianthus annuus L. Zonnebloem 20 Helichrysum Helichrysum Mill.corr.Pers. Helichrysum 20 Hellébore, rose de Noël Helleborus L. Kerstroos 20 Amaryllis Hippeastrum Herb. Amaryllis 20 Orge Hordeum vulgare L.sensu lato Gerst 20 Houblon Humulus lupulus L. Hop 25 Jacinthe Hyacynthus orientalis L. Hyacint 20 Hortensia Hydrangea L. Hortensia 20 Houx Ilex L. Hulst 25 Impatiente de Nouvelle- Impatiens-Neu-Guinea-Hybridi Nieuw-Guinea-Impatiens 20 Guinée Iris Iris L. Iris 20 Genévrier Juniperus L. Jeneverbes 25 Kalanchoë Kalanchoë Adans. Kalanchoë 20 Laitue Lactuca sativa L. Sla 20 Mélèze Larix Mill. Lork 25 Pois de senteur Lathyrus odoratus L. Reukerwt 20 Cresson alénois Lepidum sativum L. Tuinkers 20 Liatris Liatris Gaertn.ex Schreb. Liatris 20 Lis Lilium L. Lelie 20 Lin Linum usitatissimum L. Vlas 20 Lobélie Lobelia L. Lobelia 20 Ray-grass Lolium L. Raaigras 20 Lupin blanc Lupinus albus L. Witte lupine 20 Lupin bleu Lupinus angustifolius L. Blauwe lupine 20 Lupin jaune Lupinus luteus L. Gele lupine 20 Tomate Lycopersicon lycopersicum L. Tomaat 20 Mahonia Mahonia Nutt. Mahonia 20 Pommier, y compris les Malus Mill. Appel, onderstammen en 25 porte-greffes et sierrassen inbegrepen variétés ornementales Marantacées Marantaceae Petersen Maranta-achtigen 20 Giroflée Matthiola R.Br.corr.Spreng. Violier 20 Luzerne lupuline Medicago lupulina L. Hopperupsklaver 20 Luzerne Medicago sativa L. Luzerne 20

Medicago x varia Martyn. Narcisse, jonquille Narcissus L. Narcis 20 Nepenthes Nepenthes L. Nepenthes 20 Onagre Oenothera L. Teunisbloem 20 Orchidées Orchidaceae Juss. Orchideeën 20 Oeillette, Pavot Papaver somniferum L. Blauwmaanzaad 20 Pelargonium des Pelargonium-grandiflorum- Franse geranium 20 fleuristes Hybridi Géranium-lierre Pelargonium-Peltatum- Hanggeranium 20

Hybridi Géranium, Pélargonium Pelargonium-Zonale-Hybridi Tuingeranium 20 zonale Hybrides de pelargonium- Pelargonium-Peltatum x P.- Hybriden van Pelargonium- 20 Peltatum x P.-Zonale Zonale-Hybridi Peltatum x P.-Zonale Pentas Pentas lanceolata (Forsk) Pentas 20

Deflers Persil Petroselinum crispum (Mill.) Peterselie 20

Nym.ex A.W.Hill Pétunia Petunia Juss. Petunia 20

Phacélie à feuilles de Phacelia tanacetifolia Phacelia 20 tanaisie Benth. Haricot d'Espagne Phaseolus coccineus L. Pronkboon 20

Haricot Phaseolus vulgaris L. Boon 20 Fléole diploïde Phleum bertolonii D.C. Kleine timothee 20 Fléole des prés Phleum pratense L. Lammerstaart 20 Phlox Phlox L. Vlambloem 20 Epicéa Picea A.Dietr. Spar 25 Pois Pisum sativum L. sensu lato Erwt 20 Pâturin annuel Poa annua L. Tuintjesgras 20 Pâturin comprimé Poa compressa L. Plat beemdgras 20 Pâturin des bois Poa nemoralis L. Schaduwgras 20 Pâturin des marais Poa palustris L. Moerasbeemdgras 20 Pâturin des prés Poa pratensis L. Veldbeemdgras 20 Pâturin commun Poa trivialis L. Ruwbeemdgras 20 Peuplier Populus L. Populier 25 Potentille ligneuse Potentilla fruticosa L. Potentilla 20 Primevère Primula L. Sleutelbloem 20 Cerisier, prunier, Prunus L. Kers, pruim, abrikoos, 25 abricotier, myrobolan, kerspruim, perzik; voor pêcher; pour ces espèces, deze soorten onderstammen y compris les porte- en sierrassen inbegrepen greffes et les variétés ornementales Laurier-cerise Prunus laurocerasus L. Laurierkers 25 Sapin de Douglas Pseudotsuga Carr. Douglasspar 25 Pyracantha Pyracantha M.J.Roem. Vuurdoorn 20 Poirier, y compris les Pyrus L. Peer, onderstammen en 25 porte-greffes et sierrassen inbegrepen variétés ornementales Chêne Quercus L Eik 25 Radermachera Radermachera Zoll. et Mor. Radermachera 20 Renoncule Ranunculus L. Ranonkel 20 Radis d'été, d'automne Raphanus sativus L.var. Ramenas 20 et d'hiver niger (Mill.) S.Kerner Radis oléifère fourrager Raphanus sativus L.var. Bladramenas 20

oleiformis Pers. Radis de tous les mois Raphanus sativus L.var. Radijs 20

sativus Rhubarbe Rheum rhabarbarum L. Rabarber 20 Azalée, rhododendron Rhododendron L. Azalea, rhododendron 20

Cassis, groseilliers rode trosbes, kruisbes en groseillier à maquereau hybriden van deze soorten; et hybrides de ces sierrassen inbegrepen voor espèces; les variétés al deze soorten ornementales y comprises pour toutes ces espèces Robinier faux-acacia Robinia pseudoacacia L. Acacia 25 Rosier Rosa L. Roos 20 Framboisier; ronce Rubus L. Framboos; braambes 25 fruitière et ornementale (fruit- en sierrassen) Saintpaulia Saintpaulia ionantha Kaaps viooltje 20

H.Wendl. Saule Salix L. Wilg 25 Sauge Salvia L. Salie 20 Scabiosa caucasica Scabiosa caucasica M.B. Scabiosa caucasica 20 Scaevola aemula Scaevola aemula R.Br. Scaevola aemula 20 Scorsonère Scorzonera hispanica L. Schorseneer 20 Seigle Secale cereale L. Rogge 20 Séneçon Senecio L. Kruiskruid 20 Moutarde blanche Sinapis alba L. Gele mosterd 20 Aubergine Solanum melongena L. Aubergine 20 Pomme de terre Solanum tuberosum L. Aardappel 25 Verge d'or Solidago L. Guldenroede 20

Epinard Spinacia oleracea L. Spinazie 20 Streptocarpus Streptocarpus Lindl. Draaivrucht 20 Symphorine Symphoricarpos Duham. Sneeuwbes 20 Lilas Syringa L. Sering 25 Syzygium Syzygium Gaertn. Syzygium 25 Tagète, oeillet d'Inde, Tagetes L. Afrikaan, tagetes 20 rose d'Inde Thuya Thuya L. Thuya 25 Tilleul Tilia L. Linde 25 Trèfle hybride, trèfle Trifolium L. Bastaardklaver, inkarnaat 20 incarnat, trèfle violet, klaver, rode klaver, trèfle blanc witte klaver Triticale X Triticosecale Wittmack Triticale 20 Blé tendre Triticum aestivum L. Zachte tarwe 20

emend.Fiori et Paol. Blé dur Triticum durum Desf. Harde tarwe 20 Epeautre Triticum spelta L. Spelt 20 Tulipe Tulipa L. Tulp 20 Orme Ulmus L. Iep 25 Myrtille Vaccinium corymbosum L. Bosbes 20 Mâche Valerianella locusta (L.) Veldsla 20

Laterrade Verveine Verbena L. Ijzerhard 20 Viorne Viburnum L. Sneeuwbal 20 Fève Vicia faba L.var.major. Tuinboon 20

Harz. Féverole Vicia faba L.var.minor. Veldboon 20

Harz. Vesce commune Vicia sativa L. Voederwikke 20 Violette, pensée Viola L. Viooltje 20 Vigne Vitis L. Wijnstok 25 Weigela Weigela Thunb. (Diervilla Weigelia 20

Mill.) Maïs Zea mays L. Maïs 20 Cactus à tiges à Zygocactus K.Schum., Lidcactussen behorende tot 20 articles appartenant Schlumbergera Lem., de geslachten en hun aux genres et à leurs Epiphyllopsis Berger, onderlinge hybriden hybrides mutuels Rhipsalidopsis Britt

et rose


Législation Met en application (1 texte(s)) Met en application (1 texte(s)) est abrogé(e) par (1 texte(s)) est abrogé(e) par (1 texte(s))
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