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Avis de dédouanement pour les Matériaux des Jeux Olympiques de Beijing, Chine
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
2007
Dates
Entrée en vigueur:
1 janvier 2007
Adopté/e:
1 janvier 2007
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Mise en application des droits
Notes
L'avis stipule le contrôle des matériaux olympiques entrant ou sortant du territoire douanier de la Chine, et contient principalement les matériaux temporaires vers l'intérieur et les matériaux entrant exemptés de droits de douane.
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
Texte(s) principal(aux)
Chinois
北京奥运会物资通关须知
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Anglais
Customs Clearance Notice for Beijing Olympic Materials
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Législation
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n° WIPO Lex
CN142