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Loi sur le droit d'auteur 1919 (Cap. 104), Antigua-et-Barbuda
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Texte abrogé
Année de version
1919
Dates
Adopté/e:
30 avril 1919
Type de texte
Principales lois de propriété intellectuelle
Sujet
Droit d'auteur,
Mise en application des droits,
Organe de réglementation de la PI
Textes disponibles
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Anglais
Copyright Act 1919 (Cap. 104)
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Législation
est abrogé(e) par (1 texte(s))
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n° WIPO Lex
AG013