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Règlement de 1990 portant modification du règlement sur les brevets, Zambie
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
1990
Dates
Émis:
22 octobre 1990
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Brevets (Inventions)
Textes disponibles
Corps du texte
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Anglais
The Patents (Amendment) Regulations, 1990
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n° WIPO Lex
ZM017