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Règlement n° 2008:1421 avec des instructions pour la bibliotèque royale (tel que modifié jusqu'au règlement n° 2018:15), Suède
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
2018
Dates
Entrée en vigueur:
1 janvier 2009
Adopté/e:
18 décembre 2008
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Expressions culturelles traditionnelles,
Savoirs traditionnels
Textes disponibles
Corps du texte
Corps du texte
Suédois
Förordning (2008:1421) med instruktion för Kungl. biblioteket (Ändring införd: t.o.m. 2018:15)
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n° WIPO Lex
SE166