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Règlement sur les marques, Afghanistan
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Texte abrogé
Année de version
1960
Dates
Adopté/e:
20 septembre 1960
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Marques
Notes
Le Ministère du Commerce est chargé de l'exécution de ces règlements.
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Textes disponibles
Corps du texte
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Anglais
Trademark Regulations
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Législation Connexe
Est abrogé (e) par (1 texte(s))
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n° WIPO Lex
AF013