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Ordre sur la déclaration des monuments nationaux, Botswana
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
2006
Dates
Entrée en vigueur:
1 septembre 2006
Adopté/e:
1 septembre 2006
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Divers
Notes
The Order provides a Schedule of the national monuments of Botswana
Textes disponibles
Corps du texte
Corps du texte
Anglais
Declaration of National Monuments Order, 2006 (S.I. 58 of 2006)
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n° WIPO Lex
BW016