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Circulaires du PCT 2013

Numéro Date Concernant
C. PCT 1400 12 décembre 2013 Propositions de modification de certains formulaires annexés aux Instructions administratives du PCT. Les modifications proposées concernant le formulaire PCT/IPEA/409 mettent en œuvre les modifications du règlement d’exécution du PCT, qui entreront en vigueur le 1er juillet 2014. La présente circulaire propose également de modifier d’autres formulaires, soit les formulaires PCT/RO/158, PCT/RO/159 et PCT/ISA/220, à d’autres fins
C. PCT 1399 22 novembre 2013 Rapport de la vingt-sixième session du Comité de coopération technique du PCT disponible sur le site Internet de l’OMPI (voir http://www.wipo.int/meetings/fr/details.jsp?meeting_id=29904)
C. PCT 1398 4 novembre 2013 Invitation à se prononcer sur un projet de rapport sur ​​les caractéristiques des rapports de recherche internationale en vue d'identifier des indicateurs de ce qui devrait faire l'objet de travaux ultérieurs par les administrations internationales (en anglais)
C. PCT 1397 31 octobre 2013 Invitation à transmettre son rapport annuel concernant son système de gestion de la qualité (en anglais)
C. PCT 1396 10 janvier 2014 Invitation à la 21e session de la Réunion des administrations internationales selon le PCT (PCT/MIA), qui sera organisée par l'Office des brevets d’Israël à Tel Aviv du 11 au 13 février 2014, et au sous-groupe sur la qualité, également à Tel Aviv les 9 et 10 février 2014 (en anglais)
C. PCT 1395 31 octobre 2013 Frais de voyage et l'indemnité de subsistance d'un délégué de chaque État membre de l'Union du PCT. Examplaires disponibles sur demande à l'adresse suivante pct.legal@wipo.int
C. PCT 1394 18 octobre 2013 Invitation à transmettre vos commentaires sur le projet de rapport de la vingt-sixième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui s’est tenue à Genève du 23 septembre au 2 octobre 2013
C. PCT 1393 18 octobre 2013 Invitation à transmettre vos commentaires sur le projet de rapport de la vingt-sixième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui s’est tenue à Genève du 23 septembre au 2 octobre 2013
C. PCT 1392 18 octobre 2013 Invitation à transmettre vos commentaires sur le projet de rapport de la vingt-sixième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui s’est tenue à Genève du 23 septembre au 2 octobre 2013
C. PCT 1391 18 octobre 2013 Invitation à transmettre vos commentaires sur le projet de rapport de la vingt-sixième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui s’est tenue à Genève du 23 septembre au 2 octobre 2013 (en anglais)
C. PCT 1390 12 août 2013 La réduction des taxes du PCT
C. PCT 1389 9 août 2013 ePCT et transmission électronique de documents postérieurs au dépôt
C. PCT 1388 10 octobre 2013 Rapport de la sixième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) est disponible sur le site Internet de l’OMPI (voir http://www.wipo.int/meetings/fr/details.jsp?meeting_id=28622)
C. PCT 1387 18 juillet 2013 Invitation à votre office, en tant qu'administration chargée de la recherche internationale et en tant qu'administration chargée de l'examen préliminaire international, à transmettre vos commentaires sur le calendrier proposé pour la mise en œuvre de la norme ST.14 révisée (en anglais)
C. PCT 1386 25 juin 2013 Promulgation des modifications des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT relatives à la restauration du droit de priorité prévue par la règle 26bis.3. Ces modifications entreront en vigueur le 1er juillet 2013
C. PCT 1385 24 juin 2013 Rapport analysant les conclusions de l’enquête, “Enquête de satisfaction 2012 auprès des offices du PCT”, évaluant votre niveau de satisfaction à l’égard des services du PCT
C. PCT 1384 24 mai 2013 Frais de voyage et l'indemnité de subsistance d'un délégué de chaque État membre de l'Union du PCT. Examplaires disponibles sur demande à l'adresse suivante pct.legal@wipo.int
C. PCT 1383 2 mai 2013 Invitation à participer à la vingt-sixième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) pendant la période du 23 septembre au 2 octobre 2013
C. PCT 1382 2 mai 2013 Invitation à participer à la vingt-sixième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) pendant la période du 23 septembre au 2 octobre 2013
C. PCT 1381 2 mai 2013 Invitation à participer à la vingt-sixième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) pendant la période du 23 septembre au 2 octobre 2013
C. PCT 1380 2 mai 2013 Invitation à participer à la vingt-sixième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) pendant la période du 23 septembre au 2 octobre 2013 (en anglais)
C. PCT 1379 3 mai 2013 Transmission d' un exemplaire de la Revue annuelle du PCT sur le système international des brevets
C. PCT 1378 15 avril 2013 Mise en place du forum électronique du Groupe de travail du PCT
C. PCT 1377 12 avril 2013 Invitation à une séance d'information informelle destinée à la présentation des points de l'ordre du jour de la prochaine (sixième) session du Groupe de travail du PCT, qui doit se tenir du 21 au 24 mai 2013 à Genève
C. PCT 1376 5 avril 2013 Proposition de mise hors service de PCT-EASY
C. PCT 1375 13 mars 2013 Formulaire de participation à la sixième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 21 au 24 mai 2013
C. PCT 1374 13 mars 2013 Formulaire de participation à la sixième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 21 au 24 mai 2013
C. PCT 1373 13 mars 2013 Formulaire de participation à la sixième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 21 au 24 mai 2013
C. PCT 1372 30 février 2013 Propositions de modification des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT relatives à la restauration du droit de priorité prévue par la règle 26bis.3
C. PCT 1371 31 janvier 201 Propositions de modification des Directives concernant la recherche internationale et l'examen préliminaire international selon le PCT comme indiqué dans le document PCT/GL/ISPE/3 Prov [WORD] [PDF] (en anglais)
C. PCT 1370 15 février 2013 Invitation à participer à la sixième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du mardi 21 mai 2013 au vendredi 24 mai 2013
C. PCT 1369 15 février 2013 Invitation à participer à la sixième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du mardi 21 mai 2013 au vendredi 24 mai 2013
C. PCT 1368 15 février 2013 Invitation à participer à la sixième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du mardi 21 mai 2013 au vendredi 24 mai 2013
C. PCT 1367 15 février 2013 Invitation à participer à la sixième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du mardi 21 mai 2013 au vendredi 24 mai 2013
C. PCT 1366 15 février 2013 Invitation à participer à la sixième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du mardi 21 mai 2013 au vendredi 24 mai 2013
C. PCT 1365 18 janvier 2013 Questionnaire destiné à évaluer votre niveau de satisfaction avec les services du PCT

 

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