World Intellectual Property Organization

Circulaires du PCT 2008

Numéro Date Concernant
C. PCT 1157 19 décembre 2008 Propositions de modification des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT. Les propositions modifiées sont consécutives aux modifications du règlement d'exécution du PCT qui entreront en vigueur le 1er janvier 2009
C. PCT 1156 26 novembre 2008 Modifications de certaines Instructions administratives du PCT et de certains formulaires à l'usage des administrations chargées de la recherche internationale (en particulier, en leur qualité d'administrations indiquées pour la recherche supplémentaire), du déposant, du Bureau international et des administrations chargées de l'examen préliminaire international
C. PCT 1153 19 septembre 2008 Propositions de modification des Instructions administratives du PCT et de certains formulaires à l'usage des administrations chargées de la recherche internationale, du déposant, du Bureau international et des administrations chargées de l'examen préliminaire international. Ces propositions de modification sont consécutives aux modifications du règlement d'exécution du PCT qui entreront en vigueur le 1er janvier 2009
C. PCT 1149 11 juin 2008 Propositions de modification des Instructions administratives du PCT
C. PCT 1147 15 mai 2008 Modification des codes de publication ("codes de-type") utilises pour distinguer les demandes internationales selon Ie PCT publiees par Ie Bureau international de l'Organisation Mondiale de la Propriete Intellectuelle (OMPI), avec effet au 1er janvier 2009
C. PCT 1146 30 avril 2008 Certains formulaires PCT modifiés, y compris les formulaires de requête (PCT/RO/101) et de Demande d'examen préliminaire international (PCT/IPEA/401), ainsi que des formulaires à l’usage des offices récepteurs, des administrations chargées de la recherche internationale, des administrations chargées de l’examen préliminaire international et du Bureau international. Les formulaires sont promulgués par la présente circulaire avec effet au 1er juillet 2008
C. PCT 1145 29 avril 2008 Propositions de modification des Instructions administratives du PCT et des Directives à l'usage des offices récepteurs du PCT qui sont consécutives à l’entrée en vigueur, le 1er juillet 2008, du règlement d’exécution du PCT modifié
C. PCT 1144 21 avril 2008 Invitation à la première session du Groupe de travail sur le Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 26 au 30 mai 2008
C. PCT 1143 21 avril 2008 Invitation à la première session du Groupe de travail sur le Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 26 au 30 mai 2008
C. PCT 1142 21 avril 2008 Invitation à la première session du Groupe de travail sur le Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 26 au 30 mai 2008
C. PCT 1141  15 avril 2008 Mises à jour des informations figurant sur le site Web de l’OMPI à propos de la structure de la publication des demandes internationales, applicables aux demandes internationales déposées le 1er janvier 2008 ou après cette date, ainsi que des changements envisagés en ce qui concerne le format technique de la publication des demandes internationales à compter du 1er juillet 2008, ainsi que vous en avez été informé(e) par la circulaire PCT C.1127 datée du 21 décembre 2007
C. PCT 1140 15 avril 2008 Propositions de modification de la norme concernant le dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales selon le Traité de coopération en matière de brevets (annexe F des Instructions administratives du PCT)
C. PCT 1139 10 avril 2008 Propositions de modification de la norme concernant le dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales selon le Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
C. PCT 1138 2 avril 2008 Modifications des Instructions administratives du PCT (y compris l’annexe F) qui sont promulguées avec effet au 1er juillet 2008
C. PCT 1137 7 mars 2008 Invitation à la première session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, du lundi 26 mai 2008 (à 10 heures) au vendredi 30 mai 2008
C. PCT 1136 7 mars 2008 Invitation à la première session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, du lundi 26 mai 2008 (à 10 heures) au vendredi 30 mai 2008

C. PCT 1135

7 mars 2008 Invitation à la première session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, du lundi 26 mai 2008 (à 10 heures) au vendredi 30 mai 2008
C. PCT 1134 7 mars 2008 Invitation à la première session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, du lundi 26 mai 2008 (à 10 heures) au vendredi 30 mai 2008
C. PCT 1133 7 mars 2008 Invitation à la première session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, du lundi 26 mai 2008 (à 10 heures) au vendredi 30 mai 2008
C. PCT 1132 21 février 2008 Propositions de modification de certains formulaires à l’usage de l’office récepteur, de l’administration chargée de la recherche internationale et du Bureau international 
C. PCT 1131 22 février 2008 Modification de la Norme concernant le dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales visée à l’annexe F des instructions administratives du Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
C. PCT 1128 15 janvier 2008 Propositions de modification de la Norme concernant le dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales visée à l’annexe F des instructions administratives du Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

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