Séminaire sur le système de La Haye : Approche pratique et astuces en vue de tirer le meilleur parti d’un système en constante expansion

6 juin 2018

Inscrivez-vous en ligne dès à présent pour participer à un séminaire sur le système de La Haye qui se tiendra au siège de l’OMPI, à Genève (Suisse) le 19 juillet 2018.  Ce séminaire donnera un aperçu du cycle de vie d’un enregistrement international, de son dépôt à son expiration, l’accent étant mis en particulier sur l’utilisation des outils électroniques.

Le système de La Haye continuant son expansion à l’échelle mondiale, le séminaire donnera l’occasion de fournir des conseils sur la meilleure manière de maximiser vos chances de bénéficier d’une protection au Japon, en République de Corée, en Fédération de Russie et aux États-Unis d’Amérique.  En outre, des représentants de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) et de l’Institut mexicain de la propriété industrielle (IMPI) feront des déclarations en rapport avec leur prochaine adhésion au système de La Haye.

Des spécialistes dans le domaine des dessins et modèles industriels donneront leur point de vue et feront part de leur expérience concrète en ce qui concerne les stratégies de dépôt efficaces, ainsi que les avantages que présente le système de La Haye pour les PME et les multinationales.  Vous aurez également la possibilité de dialoguer avec les experts du Service d’enregistrement de La Haye ainsi qu’avec les conférenciers invités, mais aussi de demander des conseils et de partager des opinions, des expériences et des idées.

Le séminaire se déroulera en anglais.  Les séances seront animées par différents experts de l’OMPI, avec le concours de deux juristes spécialisés en droit de la propriété intellectuelle.

À qui s’adresse ce séminaire?

Le séminaire s’adresse aux représentants du secteur privé, aux PME, aux juristes, aux spécialistes de la propriété intellectuelle et aux utilisateurs actuels et potentiels du système de La Haye. Si vous souhaitez approfondir vos connaissances au sujet du système de La Haye, en savoir plus sur ses caractéristiques et sur les avantages qu’il offre, ou si vous souhaitez simplement vous tenir informé des derniers changements apportés au système international des dessins et modèles, alors ce séminaire est fait pour vous.

Principaux thèmes du séminaire

Les thèmes suivants seront traités dans le cadre du séminaire :

• Introduction au système de La Haye;
• Du dépôt à l’expiration : cycle de vie d’un enregistrement national;
• Outils électroniques
• Nouveaux outils d’information pour les utilisateurs : le service Contact Hague et la base de données sur le profil des membres du système de La Haye
• Déclarations de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) et de l’Institut mexicain de la propriété industrielle (IMPI) concernant l’adhésion prévue de leurs pays au système de La Haye;
• Désignation de l’Union européenne, du Japon, de la République de Corée, de la Fédération de Russie et des États-Unis d’Amérique dans la même demande internationale : conseils pour maximiser vos chances d’obtenir la protection de vos dessins et modèles industriels; et
• L’expérience pratique d’un professionnel utilisant le système de La Haye.

Pour plus de détails, veuillez télécharger le programme provisoire du séminaire.

Inscription et paiement

Les frais d’inscription, qui s’élèvent à 300 francs suisses, couvrent la documentation du séminaire, ainsi que les pauses café et le déjeuner.  Les participants sont priés de s’inscrire en ligne d’ici au 5 juillet 2018, à 18 heures (heure d’Europe centrale) au plus tard.  Le nombre de places disponibles étant limité, elles seront attribuées selon le principe “premier arrivé, premier servi”.  Les frais d’inscription peuvent être réglés par virement bancaire, par l’intermédiaire d’un compte courant auprès de l’OMPI ou par carte de crédit.

Veuillez noter qu’aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation après le 12 juillet 2018.

À l’intention des offices de la propriété intellectuelle : les fonctionnaires des offices nationaux ou régionaux de propriété intellectuelle des membres de l’Union de La Haye sont exonérés du paiement des frais d’inscription.

Informations pratiques

Il appartient aux participants ou aux administrations qu’ils représentent d’effectuer les démarches nécessaires (le cas échéant) pour l’obtention d’un visa et la recherche d’une solution d’hébergement.  Des informations générales sur les solutions d’hébergement à Genève sont disponibles sur le site Web de l’Office du tourisme de Genève.

D’autres questions?

Pour toute question relative au séminaire, veuillez nous contacter par l’intermédiaire de notre service Contact Hague ou par téléphone au numéro +41 (0) 22 338 7575.

Nous nous réjouissons de vous accueillir à Genève à l’occasion de ce séminaire sur le système de La Haye.