Séminaire sur le système de La Haye : avantages et fonctionnement d’un système en constante expansion
18 octobre 2016
Inscrivez-vous en ligne dès à présent pour participer à un séminaire sur le système de La Haye qui se tiendra au siège de l’OMPI, à Genève (Suisse), le 10 novembre 2016. L’objectif du séminaire est de présenter le système de La Haye et son fonctionnement, en mettant l’accent sur ses caractéristiques et ses avantages à la suite de l’adhésion des États-Unis d’Amérique, du Japon et de la République de Corée.
Ce séminaire sera également l’occasion de passer en revue les pratiques recommandées dans le cadre d’un système en constante expansion et de présenter les outils mis au point afin d’assurer une gestion efficace et rationnelle des procédures du système de La Haye. Vous aurez également la possibilité de dialoguer avec les experts du Service d’enregistrement de La Haye ainsi qu’avec le conférencier invité, mais aussi de demander des conseils et de partager des opinions, des données d’expérience et des idées.
Le séminaire se déroulera en anglais. Les séances seront animées par différents experts de l’OMPI, avec le concours d’un juriste spécialisé en droit de la propriété intellectuelle.
À qui s’adresse ce séminaire?
Le séminaire s’adresse aux représentants du secteur privé, aux PME, aux juristes, aux spécialistes de la propriété intellectuelle et aux utilisateurs actuels et potentiels du système de La Haye. Si vous souhaitez approfondir vos connaissances du système, en savoir plus sur ses caractéristiques et sur les avantages qu’il offre, ou si vous souhaitez simplement vous tenir informé des derniers changements apportés au système international des dessins et modèles, alors ce séminaire est fait pour vous.
Principaux thèmes du séminaire
Les thèmes suivants seront traités dans le cadre du séminaire :
- Introduction au système de La Haye;
- Aperçu des activités du Service d’enregistrement de La Haye;
- Du dépôt à l’expiration : le cycle de vie d’un enregistrement;
- Outils électroniques : évolutions en cours;
- Conséquences de l’adhésion des États-Unis d’Amérique, du Japon et de la République de Corée;
- L’expérience pratique d’un professionnel utilisant le système de La Haye.
Pour plus de détails, veuillez télécharger le programme provisoire du séminaire.
Inscription et paiement
Les frais d’inscription, qui s’élèvent à 300 francs suisses, couvrent la documentation du séminaire, ainsi que le déjeuner et les pauses café. Les participants sont priés de s’inscrire en ligne d’ici le jeudi 3 novembre 2016, à 18 heures (heure d’Europe centrale) au plus tard. Le nombre de places disponibles étant limité, elles seront attribuées selon le principe “premier arrivé, premier servi”. Les frais d’inscription peuvent être réglés par virement bancaire, par l’intermédiaire d’un compte courant auprès de l’OMPI ou par carte de crédit.
Veuillez noter qu’aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation après le jeudi 3 novembre 2016.
Pour les offices de propriété intellectuelle : Pour les offices de propriété intellectuelle : membres de l’Union de La Haye sont exonérés du paiement des frais d’inscription.
Informations pratiques
Il appartient aux participants ou aux administrations qu’ils représenteront d’effectuer les démarches nécessaires (le cas échéant) pour l’obtention d’un visa et la recherche d’une solution d’hébergement. Des informations générales sur les solutions d’hébergement à Genève sont disponibles sur le site Web de l’Office de tourisme de Genève.
Autres questions
Pour toute autre question concernant le séminaire, veuillez remplir ce formulaire ou nous contacter aux numéros suivants : tél. : +41 22 338 7575, tlcp. : +41 22 740 1429.
Nous nous réjouissons de vous accueillir à Genève à l’occasion de ce séminaire sur le système de La Haye.
Des questions ou des requêtes à formuler?
Système de la Haye de l'OMPI – Le système d'enregistrement international des dessins et modèles
Le système de La Haye offre un mécanisme international unique permettant d'obtenir et de gérer les droits attachés aux dessins et modèles simultanément dans plus de 90 pays au moyen d'une seule demande, dans une seule langue et en payant une seule série de taxes.