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WIPOCOS


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Logiciel de gestion collective du droit d’auteur et des droits connexes 

WIPOCOS est une application client-serveur à usages et à utilisateurs multiples conçue par l’OMPI pour les organismes ou sociétés de gestion collective qui nécessite un système informatisé moderne et fiable pour l’accomplissement, dans la transparence, des principales opérations dévolues dans la gestion collective du droit d’auteur et des droits connexes.

Instrument axé sur la demande, le logiciel WIPOCOS satisfait aux exigences du transfert de technologie dans le domaine en mutation constante, complexe et en voie de mondialisation qu’est la gestion collective.

WIPOCOS est mis au point et tenu à jour par l’OMPI, qui en est le propriétaire. Dans de nombreux cas, le logiciel pourrait être offert gratuitement avec un entretien et un appui professionnels. WIPOCOS est mis au point en coopération étroite avec les organismes de gestion collective et avec les associations professionnelles internationales regroupant ces organismes.

WIPOCOS a été conçu pour aider les parties prenantes des pays en développement à éviter les coûts et la complexité des systèmes informatiques. Il vise à :

  • offrir un système informatisé moderne et fiable capable d’accomplir les principales opérations de gestion collective;
  • permettre aux organismes de gestion collective en développement d’appliquer les normes;
  • fournir aux organismes de gestion collective un outil numérique qui est simple et adapté à leur niveau de développement; et
  • garantir une répartition transparente et autonome des redevances dans les délais.

Même si initialement, WIPOCOS met surtout l’accent sur la protection des droits attachés aux œuvres musicales, de nouveaux modules logiciels doivent être mis au point pour être appliqués à d’autres types de droits, tels que ceux attachés aux œuvres et aux interprétations ou exécutions audiovisuelles, aux pièces de théâtres et aux chorégraphies, aux œuvres littéraires et à la reprographie et offrir des fonctionnalités améliorées en matière de concession de licences.

Structure du logiciel 

WIPOCOS regroupe plusieurs bases de données reliées entre elles, conçues pour agir en interaction avec les bases de données internationales créées par les organismes de gestion collective dans le monde entier. L’application fonctionne sur le système de base de données suivant :

  • Auteurs et artistes interprètes ou exécutants
  • Œuvres
  • Éditeurs et producteurs
  • Enregistrements sonores
  • Sessions d’enregistrements sonores
  • Productions audiovisuelles

Étant donné que les éléments constitutifs de WIPOCOS s’inscrivent dans la modularité et l’interopérabilité, le système est conçu pour offrir cinq modules qui peuvent être connectés entre eux ou fonctionner indépendamment :

Module Description
Prime Combine les fonctionnalités de tous les modules
Perform Pour la gestion conjointe des droits des artistes interprètes ou exécutants et des producteurs
Artist Pour les organismes ne comptant qu’un seul artiste interprète ou exécutant
Producer Pour les sociétés gérant les droits des producteurs de phonogrammes
Copyright Pour les organismes traitant du droit d’auteur musical

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