Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): dix-neuvième session

2 février au 6 février 2026 (Genève, Suisse) Hybride

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Code	Titre(s)		Fichier(s)
PCT/WG/19/INF/1 REV.	Projet d’ordre du jour annoté
PCT/WG/19/INF/2/PROV. 1	Liste provisoire des participants/ Provisional List of Participants
PCT/WG/19/1 PROV.2	Projet d’ordre du jour révisé
PCT/WG/19/2	Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT : Rapport de la trente-deuxième session
PCT/WG/19/3	Documentation minimale du PCT : Rapport sur l’état d’avancement des travaux
PCT/WG/19/4	Rapport sur l’etat d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargee de la norme relative aux listages de sequences
PCT/WG/19/5	Mode de depot pour l’ouverture de la phase nationale devant les Offices designes
PCT/WG/19/6	Traitement éléctronique des demandes internationales
PCT/WG/19/7	Traitement des listages de séquences
PCT/WG/19/8	Acceptation des documents par le Bureau international au nom de l’administration compétente
PCT/WG/19/9	Coordination de l’assistance technique relevant du PCT
PCT/WG/19/10	Proposition concernant le Traité de l’OMPI sur la propriété intellectuelle, les ressources génétiques et les savoirs traditionnels associés

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