Les secrets d’affaires sont sans aucun doute la forme la plus ancienne de protection de la propriété intellectuelle. Depuis l’Antiquité, artisans et commerçants protègent de près leurs procédés et techniques afin de conserver un avantage concurrentiel et de préserver leurs compétences uniques. Des preuves de l’existence de pratiques de secret commercial se retrouvent dans le code de lois d’Hammourabi, dans tout l’Empire romain et dans les guildes médiévales.
Malgré cette longue tradition, les secrets d’affaires ont souvent été relégués au second plan dans la boîte à outils de la propriété intellectuelle, éclipsés par leurs équivalents plus modernes : les brevets, les marques, les dessins et modèles industriels et le droit d’auteur. Des études indiquent que l’utilisation des secrets d’affaires en connaissance de cause et de manière stratégique n’est pas très répandue. Environ 40% des PME ne proposent aucune formation sur les secrets d’affaires à leurs employés.
Cette situation est regrettable. La plupart des entreprises et des instituts de recherche, quels que soient leur taille, leur secteur d’activité ou leur lieu d’implantation, possèdent des secrets d’affaires qui, s’ils sont utilisés avec discernement, peuvent les aider à conserver un avantage concurrentiel sur leurs compétiteurs. Une étude de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) établit une relation positive entre la solidité de la protection des secrets d’affaires dans une économie et ses performances en matière d’innovation.
Toutefois, certains signes indiquent que la perception des secrets d’affaires évolue. Des facteurs tels que l’essor de l’innovation numérique, le recours accru à des modèles d’innovation ouverte, la mobilité croissante des talents et les changements dans la procédure de traitement des demandes de brevet entraînent un déploiement grandissant des secrets d’affaires dans le cadre d’une stratégie de propriété intellectuelle saine. L’on redécouvre ainsi un outil ancestral.
L’objectif du Guide de l’OMPI sur les secrets d’affaires et l’innovation est de présenter une vue d’ensemble du rôle que jouent les secrets d’affaires pour favoriser l’innovation et le partage des connaissances à l’échelle mondiale, tout en aidant les entreprises et les entrepreneurs à intégrer ces actifs dans leur stratégie de propriété intellectuelle.
Conçu pour être accessible et facile à assimiler, ce guide donne une vue d’ensemble des cadres politiques et juridiques applicables, ainsi que des informations concrètes et des exemples de l’évolution du rôle des secrets d’affaires dans l’économie d’aujourd’hui. Nous illustrons la manière dont les secrets d’affaires peuvent être utilisés à la fois comme un droit défensif, dans les chapitres consacrés à la gestion et au règlement des litiges, et comme un actif stratégique pour la croissance des entreprises et l’innovation collaborative.
Les secrets d’affaires sont restés trop longtemps des joyaux cachés. Il est temps de les mettre en lumière, afin qu’ils puissent révéler tout leur éclat. Décideurs ou chefs d’entreprise, chercheurs ou entrepreneurs, nous espérons que ce guide vous aidera à prendre conscience du pouvoir des secrets d’affaires et de la valeur qu’ils apportent aux stratégies d’entreprise et à l’innovation mondiale.
Daren Tang
Directeur général
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle